Procès ayant opposé Yaelle21 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Yaelle21 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Matom
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 17 Mai 1457,
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Yaelle21
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 16 au 17 mai1457.
En voici la preuve !!
http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/17/090517111543947826.png
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,1 écu symbolique a l'encontre de Yaelle21
Le prévenu est actuellement Mort pour cause de sorcellerie
Affaire suivante !!!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant éradiquée.
Je le condamne à une amende d'un écu symbolique.
Que la cour se retire!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu