En ce jour du 12 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Magicgolem

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 14 Avril 1456 Messire Eglan pour une rémunération illégale de 12 écus.
En voici la preuve !!
http://i46.servimg.com/u/f46/12/26/70/59/preuve11.png

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

"magicgolem salut l'assistance et commence sa plaidoirie"

Je tiens ,pour commencer, à me déclarer coupable de ce crime faute de mon ignorance dans la grille de salaire (je l'ai lu et j'embauche maintenant au bon prix.
Je trouve par contre que le terme d'esclavagisme est exagérer.
Je suis actuellement ruiné (2 ecus) mais dedomagerai la victime quelle que soit l'amende ,quite a vendre mon potager.
Je vous pris de bien vouloir accepter mes excuses a *mylene* pour cette erreur de ma part.
Au sujet de ce courrier je l'ai lu mais ai dus partir en vacance précipitament.
Respectueusement, Magicgolem.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste

Attendu que Messire Magicgolem, paysan de son état, a embauché Messire Eglan à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Entendu le Temoignage du sergent *Mylene*.

Attendu que l’accusé n’est point connu des services de la prévoté et qu’il s’agit de son premier délit

Attendu que Messire Magicgolem ne peut arguer de son ignorance des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné

Attendu que la prévenu a été clairement négligent en l’espèce mais qu’il reconnaît sa culpabilité

Attendu que l’accusé est pret a réparer son méfait de bonne foi,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence envers cet homme qui est certes coupable mais semble s’en repentir…

Aussi, Réclamerons nous une amende de 10 écus à l’encontre de Messire Magicgolem. L’esclavagisme est un acte grave que la négligence ne peut attenuer…

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Anvançant dans la salle de Tribunal, qu'elle connassait par coeur maintenant *Mylene* approcha de la barre*

Mes respects mr le juge
Je me présente devant vous pour témoigner de l'affaire d'esclavagisme dont messire Magicgolem s'est rendu responsable. J'ai en effet constaté à a la date 14 avril dernier une offre d'emploi emmanant de messire Magicgolem auquel j'ia envoyé une lettre lui proposant une médiation, auquel il n'a jamais répondu, malgré les autres courrier qui on suivit et qui n'ont jamais eu de réponse.
J'ai donc transmis le dossier pour qu'il soit porté a votre connaissance.
Voilà mr le juge tout ce que je puis dire en mon âme et conscience.
*Ayant terminé son témoignage *Mylene * quitta la barre*

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.