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Procès ayant opposé Jesus66 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Jesus66 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Matom
Date du verdict : 19/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En ce jour du 22 Mai 1457,
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Jesus66
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon dans la nuit 20 au 21 mai 1457
En voici la preuve !!
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/05/22/img-140500cyu5e.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.
Attendu que Jesus66 est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Briançon.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.
Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.
Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.
En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.
Aussi, Réclamerons-nous une peine de 6 jours de prison assortie d’une amende de 105 écus à l’encontre de Jesus66
Que justice soit rendue !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 19 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant mort.
Je le condamne à une amende de 1 écu symbolique.
Que la cour se retire!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu