En ce jour du 15 Mai1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Sophiedu03

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 15 Mai 1457, du bois à 5,35 écus.

Ce prix de vente étant supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre.

http://img24.imageshack.us/img24/5316/bois535achat.png
http://img24.imageshack.us/img24/8256/boissophie.png

D'autre part, la cour notera qu'il s'agit d'un cas de récidive.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Lasse d’attendre, la procureur adjoint se lève et rejoint la barre quelque peu excédée.

Votre honneur, les mois se suivent et se ressemblent, assurément la personnalité de cette femme est un cas d’école à présenter à nos futurs acteurs de justice.

3 mêmes délits 3 procès
Je me souviens très bien du premier, sa défense m’avait, je l’avoue , alors appelé à la clémence
Elle avait juré devant la cour que cette erreur de jeunesse serait pourtant la première et la dernière

Je cite :
« je m'excuse mais je suis nouvelle et je n'y savais pas !! alors veuiller me laisser une chance de me racheter et plus jamais je ne referrais sa »

Mensonge ! Cette multirécidiviste n’est qu’une sournoise et une escroc dans l’âme, qui bafoue nos lois et notre justice et par la même l’autorité de son Duc. ne faisant même plus l’effort d’une quelconque défense

Je demanderai donc la plus grande des sévérités à son égard .

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
Attendu que l’accusée est , faute de preuve contraire, coupable d’escroquerie.
Attendu que fait aggravant elle agit en toute connaissance de cause de par son passé de récidiviste
Attendu qu’elle refuse de retirer les marchandises délictueuses de la vente

Je requiers à l’encontre de dame Sophiedu03

2 jours de prison
20 écus d’amende
l’obligation de retirer ces marchandises du marché sous peine de procès immédiat pour trouble à l’ordre public

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge,
*On vient de m'informer que le sergent Bounette a été retenue par une affaire de la plus haute importance, néanmoins elle a tenu à nous faire parvenir son témoignage que je vous lis:

Je cite:

Monsieur le juge, monsieur le procureur, messieurs et dames du jurées.
Suite à un procès pour la même raison dame Sophiedu03
récidive , aucune réponse de sa part aux courriers envoyés . Les stères de bois à 5.30 écus sur le marché n'ont toujours pas été retirés.
Je n'ai rien à ajouter je vous laisse juger cette affaire

En ce jour du 24 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée étant devant pour la troisième fois en quelques mois.
L'accusée n'étant toujours point venu.
L'accusée se fichant donc de la cour.
L'accusée est condamnée à 5 jours de prison et 4 écus d'amende.

Que la cour se retire!