En ce jour du 17 juin 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Dame Guinette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 05 juin 1457 Dame Berezina pour une rémunération illégale de 16 écus au lieu de 17 écus.
En voici la preuve !!

http://img37.imageshack.us/img37/15/sanstitre2jtk.jpg

http://img197.imageshack.us/img197/2423/sanstitre2p.jpg



Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Sieur le procureur,
Je suis désolée de cette grossière erreur de ma part, je n'ai aucune excuse et je souhaite dire pardon tout particuliairement à dame Berezina.
Mes respects sieur le procureur.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.
Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que Guinette, a embauché Berezina à un salaire inferieur à la grille de rémunérations légales.
Que selon, la loi, cette dernierère s’est rendue coupable d’Esclavagisme.

Attendu que la prévenue a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que Guinette à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, Guinette ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kederick de Saint-Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cette femme dont il est permis de s’interroger quant à sa moralité.

Aussi, Réclamerons-nous que des excuses publiques soit faite sur la place du village de Dié et 1 jour de prison pour qu’elle puisse réfléchir de c’est acte.

Que justice soit rendue !

..........

En ce jour du 3 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Guinette:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Guinette, Paysanne de son état, a embauché le 5 Juin dernier la Dame Berezina à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la Dame Guinette, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cette femme est repentante et a manifesté le désir de racheter sa faute

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers de médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci- la ci devant nommée la Dame Guinette nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Guinette Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine d’amende de 6 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Que l’on ne vous y reprenne plus. Il n’est pas concevable que les manants bafouent les lois de ce Duché de la sorte.

Au suivant !