En ce jour du 17 Juin 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Kosuke


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 12 Juin 1457 dame Lacienda d'Autun sur le lieu dit de Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 120 écus, 5 viandes, et une douzaine de pains, un col à 75 écus et une paire de bottes à 85 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img29.imageshack.us/img29/1129/evenementsdelaci.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

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Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Kosuke a racketté dame Lacienda d'Autun.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kederick de Saint-Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 100 écus et de 5 jours de prison à l’encontre de Kosuke

Que justice soit rendue

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En ce jour du 8 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Kosuke :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Kosuke a violemment agressé et racketé le 12 Juin 1457 dame Lacienda d'Autun sur le lieu dit de Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise

Considérant que le prévenu n’a daigné se presenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Kosuke a fait fi des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Dame Lacienda d'Autun est inadmissible.

Considérant que Messire Kosuke, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une noble femme, et l’a dépouillé de ses biens

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Kosuke Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine de prison de 2 jours assortie d’une amende de 100 écus.

Le raket et la violence a legard d’une Noble Dame est un crime grave ! Vous allez payer et restitution sera faite !

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !