En ce jour du 29 Juin1457,

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de Saint-Prigent à l’encontre de Messire Prince_corse

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 27 Juin 1457 messire Pouilleux entre Embrun et Briançon lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 200 écus, ainsi que 6 Miche de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://i88.servimg.com/u/f88/13/18/68/35/pic1b_10.jpg


Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Votre honneur,
Je suis ici afin de vous faire part de ma volonté de plaider votre clémence.
Je suis tout à fait conscient d'avoir porté préjudice à ce messire Pouilleux.Cependant il me paraît totalement paradoxal d'avoir la possibilité d'utiliser les armes afin de se procurer des biens au sein de ce royaume.Tout citoyen peut etre amené a brigander...n'est ce pas inciter le brigandage que de permettre cela ?
Revoyons l'élaboration des possibilités dans le Royaume serait semble -t -il plus aisé.
Voilà l'avis d'un pauvre brigand ne se servant que de ce que lui offre les Royaumes.

Votre honneur !

On n’a devant nous un brigand qui a été condamné deux fois pour le même cas similaire !!!
Voici les dates des dernières accusations porter contre messire Prince_corse
Le 29 Octobre 1456 accusé pour TAOP et le 23 Avril 1457 accusé pour TAOP et cela pour du brigandage commis sur d’autre personne alors quand messire Prince_corse dit * d'avoir la possibilité d'utiliser les armes afin de se procurer des biens au sein de ce royaume* je lui dirais ! Les armée serve à se défendre et non a se procurer des biens.

En tout cas je ne tolère qu’un brigand s’en prenne à un conseillé ducal a l’époque des faits

La cour réclame une peine de 9 jours de prison avec des excuses publiques et le remboursement de 170 écus à messire Pouilleux

La cour réclame aussi le droit de mettre messire Prince_corse en procès sous 10 Jours si cela n’est pas fait au prés de messire Pouilleux
D’âpres le texte suivant :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Que justice soit rendue !

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En ce jour du 8 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Prince_corse :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Prince_corse a violemment agressé et racketé le 27 Juin 1457 messire Pouilleux, Conseiller Ducal entre Embrun et Briançon lieu sous juridiction Dauphinoise.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour invoquer notre clémence

*le juge eut un rictus*

Considérant que le sieur Prince_corse a fait fi des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné et ce, a déjà deux reprises.

Considérant que le prévenu a déjà été condamné pour les mêmes faits par le passé et qu’il récidive de manière éhontée.Que par là même, il bafoue l’autorité de la Justice des Dauphinois et de son Duc !

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit du sieur Pouilleux est inadmissible.

Considérant que Messire Prince_corse, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Conseiller Ducal dans l’exercice de ses fonctions, et l’a dépouillé de ses biens

Considérant la valeur du butin.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Prince_corse Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine de prison de 5 jours assortie d’une amende de 200 écus.

Le raket et la violence a legard d’un Conseiller Ducal est un crime grave ! Etes vous suffisamment sain d’esprit pour oser vous attaquer aux représentants du Duc ! vous allez payer vos forfaits et expier vos fautes ! Ce jour, je vous fais Prince de notre prison !

*Le juge regarda le dit Prince_corse d’un air méprisant et donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !