En ce jour du 28 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de messire Siremelon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 26 au 27 Mai 1457.

En voici la preuve !!

http://img40.imageshack.us/img40/9945/revoltesiremelon.jpg


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

ce jour là j'étais inactif quelqun a fait cet action sur moi a ma place.C'est tous ce que j'ai a dire

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Siremelon est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Vienne.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 5 jours de prison assortie d’une amende de 110 écus à l’encontre de Siremelon

Que justice soit rendue !

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En ce jour du 8 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Siremelon :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trahison.

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie

Considérant que Messire Siremelon, paysan de son Etat, a tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 26 au 27 Mai 1457..

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Siremelon, aux vues de son statut social ne peut être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le révolté n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur ou une manipulation d’autrui de ses faits et gestes. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux autorisés peuvent commettre des actes violents à l’egard d’une Mairie.

Considérant qu’un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois..

Considérant que Messire Siremelon, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité de la Mairie de Vienne et a tenté de destabiliser l’autorité légitimement reconnue et désignée par les villageois ;

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Siremelon Coupable de Trahison. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 1 jours de prison assortie de 10 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !