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Procès ayant opposé Atsumo au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Atsumo était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 10/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 27 Juin 1457,
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre d’Atsumo
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du Vendredi 26 Juin au Samedi 27 Juin 1457.
En voici la preuve !!
http://img3.imageshack.us/img3/1465/preuveatsumo.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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En ce jour du 10 Juillet 1457,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Atsumo
Nous rappelons préalablement qu’il a été accusé de Trahison.
Considérant que le prévenu est décédé.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons Atsumo.
Paix a son âme.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez le de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché.
Le prévenu a été relaxé.