Le 14 du mois de mai de cet an de grâce 1456.

La cour dauphinoise est placée sous l'autorité du juge Elorane et de son procureur Kederick

Accusé : Darkclad45
Victime : Mairie de Lyon

Moi, Phelim, maire de Lyon, j’intente un procès contre Eric973 pour déstabilisation économique donc pour trahison.


Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention sur le fait que vous pouvez vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Je vous reproche d’avoir acheté une quantité massive de pain … 50 miches de pains, alors que sur le panneau de la mairie il était mis en évidence que nous étions en pénurie.

Voici la preuve de votre méfait :
http://img527.imageshack.us/img527/2427/abrutiae2.png

Vous avez ainsi enfreint cette loi :

Voici l’article qui me donne le droit de vous poursuivre :
III.3.b Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

Voici l’article enfreint :
V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


A noté que le prévenu a un passé de brigand et donc que ce n’est nullement un enfant de cœur.
A noté également qu’une autre plainte sera déposé contre lui pour l’achat de 5 kg de fer.

La parole est donnée à la défense.

Je vais faire simple.

Existe t'il une lois disant concretement municipale ou ducal, qui m'interdit d'acheter 50 miches en prévoyance de mes longs voyages ?

Pas a ma connaissance.

De plus il y a deux choses encore plus simple, deux erreures lors de ma mise en accusation,je cite:

"Moi, Phelim, maire de Lyon, j’intente un procès contre Eric973 pour déstabilisation économique donc pour trahison."

Désolé sieur mais sa ce n'est pas moi, alors que fais je ici ?

Qui ma cité mes droits disans que j'ai le droit a un avocat ... ?

A ma connaissance personnes.

Je demande donc purement et simplement a etre relaxé, dans un premier temps car nul par il est cotait précisement que mes actions sont des délis, et dans une dexieme pars, car ma mise en accusation du fais de ses deux erreures n'est pas recevable.

De plus que viens faire ici mon ancien travail ? effectivement j'ai été brigand et ? ai je deja commis ne serai ce qu'un delit dans notre duché ? aucun tout simplement car mon duché passe avant tout, je suis ici un citoyen honnete et irréprochable, le fais que vous parlez ainsi de moi, et purement et simplement de l'acharnement.

Merci de m'avoir écouté, et accordé un peu de votre temps.

Il n'y a aucune loi qui vous interdit d'acheter 50 miches de pain sur un marché quand il en reste 50 autres ensuite.

Mais pour ce cas là, il était clairement indiqué sur le panneau d'affichage de la mairie que j'avais été obligé d'importer du pain, donc que nous en manquions ... et vous les avez toutes achetées, affamant ainsi la populace lyonnaise. Que ce soit pour vous goinfrer ou pour voyager, un tel agissement est proscrit par les lois citées dans mon acte d'accusation.

Quand à l'erreur dans l'acte d'accusation, elle ne vaut pas un vice de procédure, vous faites fausse route ...
Je cite un passage extrait de la loi que je vous ai lu :
"Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement."
J'ai bien fait validé l'acte par la juge elle même et donc il ne peut pas être reconnu invalide.

Pour vos droits, celui qui vous les a cité c'est moi, dans l'acte d'accusation, comme il est coutume de le faire en Lyonnais-Dauphiné. Nul n'aurait eu à vous les citer avant.

Je prends comme circonstance aggravante le fait que ce pain vous ai servi à brigander tranquillement sur un noeud d'une et de deux pour avoir menti à la cour en disant que c'était pour un voyage.
Je prend comme circonstance atténuante le fait que Lyon n'est au final pas été trop déstabilisée grâce à ma rapidité à réagir (comment ça je me lance des fleurs? ^^)

C'est pour ça que je réclame dame la juge une bastonnade publique dans les rues de Lyon ou 2 jours de prison au choix et je voudrais aussi que le motif d'inculpation soit revu en trouble à l'ordre publique.

Il serait cependant intolérable qu'un tel méfait reste impuni.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mesdames, messieurs la cour,
Le témoignage de Messire Abaddonlefleau, bien que intéressant, n’a rien à faire dans cette histoire, nous ne sommes pas là pour juger si messire Darkclad45 est un brigand ou non, de plus il reconnaît avoir été obligé de brigander pour survivre mais le regrette.
En effet messire Darkclad45 a acheté 50 miches mais s’était pour se nourriture, étant trop habitué à la famine il a prévu bien plus large que pour ses besoins oubliant les autres. Et justement pour prouver son honnête il est prêt à revendre ses miches de pain au prix de 6.55 écus pour aider la ville de Lyon à appliquer sa nouvelle grille tarifaire. Devant ce sens civique je demande que sa peine ne dépasse pas l’écu symbolique.

*Le jeune homme entra d'un pas mal assuré dans la salle d'audience. Il saluat les personnes présente et se racla la gorge*

Je suis rentré hier matin à Lyon, par la route de Montbrison. Sur ma route, je me suis fait agresser par un certain Sieur Darkclad45. Outre les objets de valeurs sentimentales ramené de mon voyage, cet homme ma volé une assez grande quantité d'écus. En bon citoyen que je suis, j'ai pris en devoir de faire traduire en justice ce mécréant. En me renseignant sur ce malfrat, j'ai découvert qu'il était déjà accusé de trahison. En voyant ce fourbe proclamer haut et fort qu'il était un honnête citoyen, je n'ai pus m'empêcher de demander à l'accusation de me faire témoigné.

Je n'agi pas dans un but personnel, car il m'est impossible de récupérer mes biens. Cependant, il en va de la sécurité de notre duché et il est important que les brigands multirécidivistes et sans aucunes valeurs morales, tel que le sieur Darkclad, reçoivent le châtiment qu'ils méritent.

Merci

*elorane referma le dossier avant de regarder l accusé*

Messire Darkclad45 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Darkclade45 c'est bien présenté devant la cours
Attendu que l'accusé ne nie pas avoir acheté les 50 pains mis en vente par le maire
Attendu que Messire Darkclade45 n'a pas repondu a la conciliation de peine avant jugement
Attendu du témoignage de son avocat messire Demons et de la bonne fois que veut bien faire l accusé

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trouble a l'ordre public au lieu de trahsion

Cependant, l accusé aillant menti a la cours en disant que son ancien travail était brigand alors que nous avons messire Abaddonlefleau qui vient nous témoigner du contraire

Nous, Elorane condamnons l'accusé l a payer une amende de 60 ecus.

*Elorane regarda l'accusé*

Vous pouvez bien montrer preuve de bonne volonté mais sachez que je ne tolère pas le mensonge ... normalement la peine était de 70 ecus et 2 jours de prison...attention je serais pas toujours aussi clémente

*la juge frappa un coup vif de lutrin*

Affaire Close!!