En ce jour du 5 juin 1457,

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Hercule_poirot

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Mai1457 messire Charlemagne23 sur le lieu dit entre Dié et de Chambéry lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 3 Miche de pain, et d’avoir dérober 4.50 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://nsa08.casimages.com/img/2009/05/31/090531122627677416.jpg


Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Monsieur je juge, je n'ai rien à faire ici. Je n'est pas brigandé Sir Charlemagne23 enfin disons que j'ai lui est pris 0 écu et aucun objet. De plus, c'est de l'acharnement de la part de Charlemagne23. En effet j'ai déjà été jugé pour cela en Savoie! Le tribunal de Savoie en avait d'ailleurs conclu un non-lieu. Donc pourquoi Sir Charlemagne est venu vous voir c'est une bonne question. Le lieu du méfait à eu lieu en Savoie et j'ai déjà était jugé! Autre le fait que j'ai déjà été jugé pour cela en Savoie, Charlemagne23 est un MENTEUR. Je ne lui ai rien pris!

http://img87.imageshack.us/img87/2823/charlopreuve.png

D'ailleurs, regarder sa preuve! On voit qu'il s'est fait racketté le jour d'avant. Donc comment aurait-il pu avoir des miches de pain sur lui?

En résumé:

-je n'ai rien volé à Charlemagne23
-j'ai déjà été jugé pour cela en Savoie ou d'ailleurs on m'a aquité!
-le méfait a eu lieu en Savoie
-Charlemagne23 est un MENTEUR
preuve http://img87.imageshack.us/img87/2823/charlopreuve.png

Moi xyphos procureur du lyonnais Dauphiné âpres avoir entendu l’accusée et prit connaissance des dire de Messire Hercule_poirot
Apres avoir vu Monsieur maitremars procureur de Savoie au sujet de cette affaire

Je demande la relaxe

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En ce jour du 08 juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Hercule_poirot :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Hercule_poirot, paysan de son Etat, a violemment agressé le 30 Mai1457 messire Charlemagne23 sur le lieu dit entre Dié et de Chambéry lieu sous juridiction Dauphinoise.

Considérant que le Brigand a volé 3 Miche de pain, et d’a dérobé 4.50 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Hercule_poirot, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Entendu le témoignage du Parquet,

Considérant que nul ne peut etre jugé deux fois pour les mêmes faits,

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons Hercule_poirot.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !