Procès ayant opposé 6amazone9 à la mairie de Briançon.
6amazone9 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Hazram
Nom du juge : tenshikuroi
Date du verdict : 12/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En 21eme jour d'Auguste 1457,
Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de St Prigent à l’encontre de 6amazone9.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les décrets en vigueur dans la cité de Briancon, portant sur l'exploitation du bois.
En voici les preuves, qui parlent d'elle même:
http://img268.imageshack.us/img268/3394/escroquerie.png
http://img14.imageshack.us/img14/6977/escroquerie2.png
Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale de vente par les habitants de Briancon.
Vu l'article 1 du décret Briançonnais:
"Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon."
"Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie."
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée"
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que la prévenue a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.
Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.
Attendu que cette fripouille à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, la dénommé 6amazone9 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.
Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une amende de 50 écus et de 5 jours de prison à l’encontre de l'accusée !!!
Que justice soit rendue!
bonjour monsieur le Juge bonjours cher Membres de la cours, je me pressente a vous en ce jours avec un grand retard en vu de l'incompréhension total du fonctionnement des prix sur les marché mais encore plus du fonctionnement de ce tribunal, et cela m'as pris quelques jours pour alors comprendre,
alors comprenez bien Monsieur le Juge que je suis a votre entière disposition pour donner réparation a ma faute dont j'avoue par étourderie avoir sans mesurer les conséquences acheter des marchandises dont il ne m'était aucunes utilisée, pour les revendre sur votre marché sur lequel je ne savais pas que cela était interdit, et je m'en excuses sincèrement!
En ce jour du 12 octobre 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame 6amazone9.
Nous rappelons préalablement que la prévenu a été accusée d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente du bois en la ville de Briançon.
Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que la prévenue s’est finalement présenté devant cette Cour et nous a présenté des excuses.
Attendu que la prévenue ne peut nier avec reçu un courrier de mise en garde de la prévôté.
En conséquence. Nous la déclarons coupable et la condamnons à verser une amende de 18 écus. De plus, nous vous condamnons à effectuer 5 jours de travaux d'intérêts généraux dont la preuve devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.
Ces TIG sont à effectuer sous un délai d'un mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Dame 6amazone9, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus et à la peine de substitution suivante : 5 jours de TIG