Procès ayant opposé aldemart à la mairie de Lyon.
aldemart était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : tenshikuroi
Date du verdict : 12/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 11 Septembre 1457,
Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messire Aldemart
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 10 Septembre 1457 avec violence avérée, messire Phdb sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise
On vous accuse d'avoir volé la somme de 40 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://www.imageshotel.org/images/PhdbParis/lyon.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée"
La procureur adjoint, en voyant l'affaire suivante, était ma foi assez mal à l'aise en s'avançant à la barre.
Elle se reprochait d'avoir entamé un échange épistolaire avec l'accusé, ceci étant apte, sinon à là détourner de ses convictions profondes mais au moins à la troubler.
C’est suite à une médiation, en faveur de la victime que l’accusé s’était manifesté, présentant des arguments qui, bien qu’elle ne pouvait les entendre, révélaient tout de même d’une certaine logique pour peu que l’on fasse abstraction des royaumes et de ces lois.
Elle avait longuement hésité, pesant le pour et le contre.
Mais quoi ! devait t’on alors laisser le royaume aux mains des mécréants ?
Devons nous laisser ces crimes impunis, ces brigands prendre le pouvoir sur ces terres ? profiter du labeur acharné des honnêtes gens ?
Non décidément, elle ne pouvait le concevoir, et continuerait tant qu’elle le pourrait à condamner tout acte de brigandage survenu en Lyonnais Dauphiné.
C'est donc d'une voix forte et convaincue qu'elle énonça son réquisitoire
Attendu que, faute d’éléments contraires, le sieur Aldemart s’est rendu coupable de brigandages
Attendu qu’il n’a daigné ni se présenter en cette cour ni fait preuve de compassion envers sa victime.
Suivant l’article-IV.3. L’accusation requiert à l’encontre du sieur Aldemart
2 jours de prison afin qu’il réfléchisse à la portée de ces actes.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée"
En ce jour du 12 octobre 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Aldemart.
Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de brigandage sur la personne de Messire Phdb.
Attendu que l’accusation a apporté les preuves de l’agression, elles-mêmes étayés par le témoignage de la victime.
Attendu que l’accusé a préféré envoyer des lettres à la Procureur adjointe plutôt que se présenter ici en personne.
Nous le déclarons coupable et le condamnons à purger une peine de 2 jours de prison.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme