En ce jour du 17 eme jour d'Auguste 1457,

Nous Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge kederick de Saint Prigent à l’encontre de Sieur Ollyle

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briancon le 9 aout 1457, 2 stères de bois a 4 et 4.20 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img193.imageshack.us/img193/4628/achatollyle.jpg

Ce prix de vente est interdit pas le décret en vigueur a Briancon
Je cite le décret:

"Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.
[...]

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie."

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée"

Aujourd'hui les audiences s'enchainaient, DameIsabeau, la procureur adjoint se leva une nouvelle fois pour énoncer son réquisitoire.

Votre honneur, je serai brêve.
encore un accusé qui n'a pas daigné répondre à sa convocation, il a fui le territoire, mais cela ne l'empêchera nullement d'échapper à notre justice.

Cet homme a non seulement enfreint nos lois mais a méprisé notre justice de par son mutisme, d'abord face aux agents de la maréchaussée puis par son absence en cette cour.
Il est un proverbe qui dit que les absents ont toujours tort.

N'ayant aucun élément de défense qui aurait pu attester de son innocence, en vertu de l'article 1 relatif à l'escroquerie, l'accusation proclame l'accusé coupable d'escroquerie et demande justice.

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie
Attendu, fait aggravant, qu'il a ignoré les injonctions de la mairie et du tribunal
Attendu, circonstance atténuante qu'il s'agit d'une primo inculpation sur nos terres

Nous, Dame Isabeau, demandons à l'honorable juge Tenshikuroi, une peine à l'encontre du sieur Ollyle de :

10 écus d'amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée"

En ce jour du 10 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Ollyle.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d'escroquerie en raison d'une violation du prix maximum de vente du bois en la ville de Briançon.

Attendu que l'accusation a fourni les preuves de la transaction frauduleuse.
Attendu que l'accusé n'a jamais répondu à aucune des sollicitations de la Procure concernant une éventuelle médiation.
Attendu que l'accusé a choisi de ne pas se présenter devant cette Cour ce qui constitue, en plus d'une insulte envers cette Cour, une circonstance aggravante.

En conséquence. Nous le déclarons coupable et le condamnons à purger une peine d'un jour de prison ainsi qu'à verser une amende de 10 écus.

Ainsi soit-il.