En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Asilis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 5 Mai 1456, 2 Stères de Bois a 7 ecus l’unité.
Et en voici la preuve !!

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=76&u=12267059

Or, ce prix de vente est bien supérieurs a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Kederick se leva, scruta les personnes presentes dans la piece et constata qu'il n'y avait pas foule, meme le sergent partait a toutes jambes.

Il fixa le parchemin qu'il avait déroulé et déclara*

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que la Dame Asilis a vendu sur le marché de Briançon, le 5 Mai 1456, 2 Stères de Bois a 7 ecus l’unité a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, la Dame Asilis ci devant nommée nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Entendu le Temoignage du Sergent Lion

Attendu que nul n’est censé ignorer la Loi.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, délitau Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 65 écus à l’encontre de la Dame Asilis. Les escrocs ne resterons pas impunis… !!
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour votre honneur,
je me presentre devant vous pour les fait suivant:
dame asilis n a pas repondu a la médiation . une fois le courier du dépot de plainte celle ci m envoie un courier en me disant qu elle n avais pas préter intention au courier envoyer.elle precise quelle est nouvelle . mais si elle ne prend pas le soin de lire les courier c est quelle se moque de la lois . je vous laisse juger de sa peine qui j espere la feras reflechir la prochaine fois.
lion salua la cour et sorti

*encore une place vide*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que l accusée ne s est pas presentée devant la cours
Attendu du temoignage de sergent lion et des preuves fournies
Attendu que dame Asilis a bien enfreint Chapitre V du Corpus du Lyonnais-Dauphiné

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.

En conséquence de quoi, condamnons l'accusé payer une amende de 40 ecus

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!