En ce 21eme jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de messire Tom123

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 17 au 18 Auguste 1457.

En voici l'accablante preuve :

http://img20.imageshack.us/img20/8093/36353763.png

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

DameIsabeau, la procureur adjoint, lasse d'attendre les arguments de la défense s’avance à la barre, et entame son réquisitoire sans autre préambule

Votre honneur, voyez le banc vide des accusés, le dénommé Tom123 n’a pas daigné présenter une défense qui aurait pu en appeler à notre clémence.
Bien évidemment ! Qu’aurait t’il pu dire ?
Les faits et le témoignage de dame Frutass sont accablants.

Profitant d’une période agitée, cet homme a tenté de prendre le pouvoir, c’est un geste prémédité et non une pulsion irraisonnée d’un pauvre d’esprit, son silence en est bien la preuve.
l’accusation clame haut et fort à la trahison et en appelle à votre justice
Cet étranger se doit d’être puni à la hauteur de son délit aussi :

Attendu que l’accusé s’est rendu indéniablement coupable de trahison
Attendu, fait aggravant, qu’il n’a pas répondu à la convocation de cette cour

Nous, dame Isabeau, requerrons à l’encontre du sieur Tom123,
-une peine de 3 jours de prison
-10 jours de travail d’intérêt général en nos mines
Qu’il soit su et propagé que la justice Dauphinoise sera intransigeante envers les ennemis du Lyonnais Dauphiné.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Laura s'avança à la barre suite à la convocation du procureur, jetant au passage un regard déçu au jeune coupable. Elle se râcla la gorge avant de prendre la parole.

Bonjour Votre Honneur, Messire Procureur. Je vas pas y aller par quatre chemins. C'en est un. J'en suis sûre et certaine.

On était affectés à la surveillance de la ville ce soir là, avec les gars dont je tairai le nom. Enfin bref, on patrouillait tranquillement
à la lueur de nos torches quand une clameur de tous les diables s'est élevée d'une ruelle non loin et que des hommes groupés se sont dirigés vers la mairie. On leur a donné la chasse, suivi le raffût. Il y avait pas mal de têtes inconnues, mais ce gus là - elle désigna Tom123 d'un signe de tête - j'ai pas loupé son visage à la lumière de la torche. Enfin bref, je vais pas m'éterniser, sinon le bourrel va s'impatienter. Je trouve que vous êtes déjà bien cléments de lui donner procès dans la situation actuelle.

Elle salua les hommes de loi d'un signe de tête, puis se retira.

En ce jour du 27 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Tom123.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de Trahison pour avoir mené une révolte contre la mairie de Montélimar dans la nuit du 17 au 18 août 1457.

** Tenshi avait déjà traité quelques affaires aujourd'hui et il arrivait à une de celles qui l'irritaient le plus... **

Attendu que le prévenu a été formellement reconnu lors de cette tentative ratée de révolte.
Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter devant cette Cour.
Attendu qu'il a préférer fuir à l'étranger que de répondre de ces actes devant ses pairs.

Qu'il soit su que cette Cour en a assez des hommes et des femmes qui insulte la justice Dauphinoise en refusant de se présenter devant nous. De plus, il est clairement stipulé que la liberté dont jouisse les prévenus pendant l'instruction de leur procès est du au bon vouloir de notre justice. Ceux qui en abusent doivent en payer le prix.

Par conséquent. Nous déclarons l'accusé Coupable de Trahison. Compte tenus des diverses circonstances aggravantes dont j'ai parlé, nous vous condamnons à 3 jours de prisons ainsi qu'à verser la somme de 150 écus d'amende.

Ainsi soit-il.