En ce jour du 11 septembre 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Tenshikuroi à l'encontre de sieur Hifghfg

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=IyZFjYZLUvuztjJW8QkU2J4ZO

La mairie d'Embrun vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de juin 1457 et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/09/01/img-182952pcrbt.jpg
vu l'article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l'impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

j ai payer mes impôts en retard je suis dessolé,
pour ce malentendu sa se reperdra plus

Messer, il est rare que ma charge me donne l'occasion de croiser des gens de bonne foi.
Par conséquent :
Attendu que vous vous etes acquité de vos impôts
Attendu que vous avez présenté vos plus plates excuses
En espérant que par l'avenir vous vous montrerez plus vigilant, je demanderai à la Cour la plus grande indulgence, voir même la relaxe pure et simple.
Considérez cela comme une exception à notre habituelle sévérité envers les malfaisants.
J'ai dit.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sam venait encore au tribunal pour un souci d'impôt. Lorsqu'il fut appelé à la barre, il s'y dirigea tranquillement, s'inclina devant le juge et salua le procureur.

« Le 28 août 1457, j'ai envoyé une missive à Sire Hifghfg afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Hifghfg n'a pas daigné faire à sa sortie de retraite. Il m'a fallu envoyer 5 courriers à l'accusé afin de lui rappeler les impôts dont 2 pour lui redonner la marche à suivre. C'est beaucoup pour une personne qui paraissait pressé de se mettre à jour.
Je ne vois pas quoi ajouter d'autre Votre Honneur, les preuves sont évidentes et montrent la mauvaise volonté de Sire Hifghfg. Cet homme profite du fait que la mairie ne peut rien contre lui dans l'immédiat pour ne rien payer. »

Il retourna à sa place après avoir salué la cour

En ce jour du 20 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Hifghfg.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d'Escroquerie pour non paiement de l'impôt.

Attendu que le prévenu a finalement payé l'impôt requis.
Attendu que le prévenu se soit expressément excusé devant cette Cour.
Attendu que le Procureur semble persuadé de la bonne foi du prévenu.

Nous considérons effectivement que l'accusé a fait une « honnête » erreur et, en conséquence, décidons de prononcer sa relaxe.

Ainsi soit-il.