Coopération judicaire [Diablo3]

Citation:
Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre du sieur Diablo3 qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD



Acte d’accusation

Citation:
En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du duché de Bourgogne, nous représentant, à l’encontre de sieur Diablo3


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusé, d’acte de brigandage à l’encontre de messire Phil2vibe, le 18 Mai 1457 entre Lyon et vienne lui dérobant ainsi la somme de 20 écus et de 5 miches de pain

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img41.imageshack.us/gal.php?g=screenc.png


Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense.




Coopération judicaire [Wess]

Citation:
Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre de Wess qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD



Acte d’accusation

Citation:
En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, nous représentant, à l’encontre de dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusée, d’acte de brigandage à l’encontre de messire Phil2vibe, le 18 Mai 1457 entre Lyon et vienne lui dérobant ainsi la somme de 20 écus et de 5 miches de pain

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img41.imageshack.us/gal.php?g=screenc.png


Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense.




Coopération judicaire [Zefta]

Citation:
Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre de Zefta qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD



Acte d’accusation

Citation:
En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Duché de Bourgogne, nous représentant, à l’encontre de messire Zefta


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusée, d’acte de brigandage à l’encontre de messire Phil2vibe, le 18 Mai 1457 entre Lyon et vienne lui dérobant ainsi la somme de 20 écus et de 5 miches de pain

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img41.imageshack.us/gal.php?g=screenc.png


Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense
.

Votre honneur, messire le procureur bonjour.

Quand je vois l'acte d'accusation je dois dire que je reste perplexe.

Au nom de la coopération judiciaire, c'est très louable de vouloir aider les autres duchés. Mais alors il faut bien le faire.

Votre honneur je voudrais ici vous passer l'article I-2 de ce même traité.

"Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit."

Hors à moins que le L-D ai copié en intégralité nos lois je doute fort que ce soit une loi du L_D qui figure dans l'acte d'accusation.

Ce qui rend donc le traité judiciaire caduque pour ce brigandage. Donc en principe ma cliente devrait être relaxé.

Par ailleurs le témoin que vous avez appelé au nom de l'accusation se targue de pouvoir reconnaître ma cliente hors il l'a nomme au il. si il n,est pas capable de faire la différence entre un homme et une femme je vois bien comment il pourrait reconnaître ses agresseurs

Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Ainsi que l’article I.2 du traitée de coopération judicaire

Moi xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné affirme que l’accusée a bien brigander sur les terres du lyonnais Dauphiné et qu’elle serra jugé selon les lois du lyonnais Dauphiné comme le stipule l’article I.2 du traitée de coopération judicaire avec le bourbonnais auvergne.
La relaxe ne pourra pas êtres demandée comme le stipule devant nous l’avocat de la partie adverse

Si l’avocat aurai bien lu le traitée de coopération judicaire qui nous lie avec le bourbonnais auvergne depuis Le 9 Avril 1454 il est stipulée que d’âpres l’article I.2 que si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Donc dame Wess serra soumit à la loi du lyonnais Dauphiné

Je pense aussi que la victime a bien reconnu dame Wess leur du brigandage comme en témoigne
la preuve dans l'acte d'accusation

La victime est encor sous le choque de se brigandage a se jour


Moi xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus ainsi que 8 jours de prison à l’encontre de Dame Wess

Que justice soit rendue !

Dame procureur,

Le procureur xyphos nous ayant quitté, j’ai en charge de reprendre les dossiers de coopération judiciaire en cours.

Cela concerne les procés à l’encontre des sieurs Zefta et Diablo pour brigandage sur la personne du sieur Phil2vibe en date du 18 Mai.

Je vous remercie de bien vouloir nous informer de la suite donnée à ces mises en accusation.

Cordialement
D.Isabeau
procureur adjoint du LD

Votre honneur, messire le procureur bonjour.

Quand je vois l'acte d'accusation je dois dire que je reste perplexe.

Au nom de la coopération judiciaire, c'est très louable de vouloir aider les autres duchés. Mais alors il faut bien le faire.

Votre honneur je voudrais ici vous passer l'article I-2 de ce même traité.

"Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit."

Hors à moins que le L-D ai copié en intégralité nos lois je doute fort que ce soit une loi du L_D qui figure dans l'acte d'accusation.

Ce qui rend donc le traité judiciaire caduque pour ce brigandage. Donc en principe ma cliente devrait être relaxé.

Par ailleurs le témoin que vous avez appelé au nom de l'accusation se targue de pouvoir reconnaître ma cliente hors il l'a nomme au il. si il n,est pas capable de faire la différence entre un homme et une femme je vois bien comment il pourrait reconnaître ses agresseurs

En ce 20 de mai 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
En conséquence des faits et suivant la Charte des Juges, l'accusée est reconnue coupable et est astreinte à une peine de prison de 3 jours.
La séance est levée.