Procès ayant opposé vrael56 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
vrael56 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Fontvell
Nom du juge : tenshikuroi
Date du verdict : 30/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné
La cour était rassemblée aujourd’hui pour une affaire qui sortait quelque peu des petites escroqueries journalières.
La procureur s’avança à la barre, se racla la gorge et énonça d’une voix claire
Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné,en ce dixième jour d'Août, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du très honorable juge Kédérick de Saint Prigent à l’encontre du dénommé Vraël
Messire Vraël, vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour pour le chef d’accusation de haute trahison pour avoir constitué une armée sans autorisation comme il est coutume en Lyonnais Dauphiné selon nos textes de lois suivants :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison
De plus l’accusation retiendra dans son réquisitoire le fait aggravant d’avoir persisté , dans un but évident de nuire au duché , le refus de dissoudre la dite armée, malgré les injonctions de la prévôté qui a constaté les faits selon la preuve suivante apportée au dossier
http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/10/090810011236489928.png
Toutefois, notre juge, dans sa grande mansuétude vous offre l’opportunité de vous faire représenter par un avocat du barreau à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
D'autre part, l'accusation vous informe que vous avez la possibilité si vous le désirez que ce procés se déroule en place publique.
Dans cette affaire, l"accusation appelera le sergent Lion comme témoin à charge
Votre honneur, je n’ai plus rien à ajouter pour le moment, la parole est à la défense
mettez moi en tole et passons me faite pas perdre mon temp,j ai etais bloquer 90 jours ici les goeles sont pas pire que vous tous avec votre equipe de singe qui bosse 24h/24 mouahahahahaha
Elle n’en revenait pas !
L’accusé venait ostensiblement d’insulter cette cour et par là même la justice ducale.
C’est quelque peu courroucée par ce manque évident de respect qu’elle s’avança à la barre.
Nous, Dame Isabeau représentante de la justice du Lyonnais Dauphiné vous sommons sieur Vraël de cesser cette attitude déplorable qui plus est ne plaide pas en votre faveur et n’en appelle pas à ma clémence.
Vous n’êtes pas ici à la cour des doléances mais pour être jugé pour haute trahison.
Vous avez constitué une armée, refusé de la dissoudre malgré la demande de la prévôté, vous classant ainsi en ennemi du duché.
Vous en connaissiez les risques, assumez donc à présent les conséquences de vos actes.
Attendu que l’accusé a volontairement enfreint l’article o IV.1.a.iii relatif au droit d’ost non autorisé
Attendu qu’il a ignoré l’injonction de la maréchaussée
Au nom de la justice du duc et de son peuple , l’accusation requiert à l’encontre du sieur Vraël une peine de trois mois d’exil du Lyonnais Dauphine.
Cette peine prendra effet dès la fin de la convalescence de l’accusé qui devra avoir quitté les terres Dauphinoise le 16 Septembre au plus tard
tous a etais dit,ainci sois t'il mes sinceres excuses si j ai dit la verité et que cela sois sue de tous j assume mes actes mais je dit encore que la mairie ma aider a acheter le fer et bois pour mes epees .
si ont me bannie et bien je partirais mais moi j assume pleinement ^^
Lion entra dans le tribunal et salua toute les personne d'un signe de la tête.
bonjour,
je suis devant vous pour le cas de haute trahison que messire Vrael c'est rendu coupable.Quand j'ai constater que celui ci constituait une armée je lui ai demander de détruire celle ci mais c'est rester en vain car il a continuer et persisté a se moquer cruellement de nos lois.Quand vous écouté les dire de Vrael cela a l'air de l'amuser ce qu'il bafouille cette cours.je vous demanderais juste un jugement exemplaire pour ce genre de délit qu'a commis vrael et qui je suis sur recommenceras un jours.
le lieutenant lion remercia la cours de l'avoir écouté et alla prendre place dans la salle afin de poursuivre cette histoire
En ce jour du 30 Août 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Vrael.
Je rappelle, messire Vrael, que vous êtes accusé de Haute Trahison pour exercice du droit d’Ost non autorisé.
Du témoignage même du lieutenant Lion20031110 de Montélimar, il semble irréfutable que vous ayez tenté de constituer une armée sur le sol Dauphinois ce qui est formellement interdit.
De plus, vous vous permettez de rire à ce procès, de vous moquer des institutions ducales alors même que vos infractions, délits et crimes répétés devraient vous encourager à tenir votre langue. Le Lyonnais-Dauphiné n'a pas besoin de gens de votre espèce sur son sol et le peuple Lyonnais-Dauphinois ne devrait pas être obligé de vous côtoyer.
Nous vous reconnaissons donc coupable de Haute-Trahison et, en conséquence, vous bannissons des terres du Lyonnais-Dauphinois pour le durée maximum imposée par la Loi, à savoir 3 mois. Hors de question de vous jeter en prison car, même là, nous ne voulons pas de vous.
Je vous condamne également à une amende de 40 écus, histoire de vous montrer que nous autres « singes » n'apprécions pas les insultes.
Gardes ! Prenez lui son or et sortez cet homme de mon tribunal !
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 3 mois de bannissement