En ce jour du 29 août 1457,

Nous, dameIsabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messire Kikivanderbuild

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=IyZFjYZLUvuztjJW8QkU2J4ZO

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 28 Août 1457 messire Jan1703 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'agression avec violence avérée et vol de menus biens , viandes et boucliers comme en atteste le depot de plainte de la victime étrangère, d'ailleurs, greffier, si quelqu'un pouvait lui en faire traduction , cela m'arrangerait bien.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img6.imageshack.us/img6/7991/denuncia3z.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonsoir, je tiens à me défendre dans cette affaire.
Je suis victime d'un virulante machination ayant pour but de me nuire. En effet, je n'ai pas agressé cette audieuse personne. C'est plutôt elle qui ma pillé de 12 morceaux de viandes et je n'ai pas réussie à la retrouvé. (je ne sais ou vous envoyer la preuve).
Je me suis acharné par la suite sur un autre passant pensant le rencontrer de nouveau (autre affaire).
Je ne suis pas votre ennemi, je suis un simple marchand ambulant.
cordialement

Après avoir demandé un report d’audience au vu de la plaidoirie de la défense, Dame Isabeau, la procureur adjoint en charge de l’affaire s’avança à la barre deux jours plus tard, le temps de vérifier les dires de l’accusé.
Sa mine réjouie et son œil inquisiteur ne présageait rien de bon pour l’accusé.
Un petit sourire narquois se dessina sur ses lèvres quand elle entama son réquisitoire

Votre honneur, il me semble que les brigands deviennent de plus en plus arrogants, ils se prévalent d’une défense fantaisiste pour retarder leur procès et que croyez vous que je viens d’apprendre par les agents chargés de le surveiller ?
Cet homme aurait été aperçu aux alentours d’une mine en Lanquedoc.
Je me gausse ! pour un homme qui plaide la légitime défense, c’est en effet très crédible.
Un honnête citoyen ne fuit pas !
Premier point que l’accusation retiendra comme circonstance aggravante.
Je cite l’acte d’accusation :
« Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet »

Bien entendu, inutile de préciser qu’il n’existe aucune preuve permettant ni de l’innocenter, ni tout au moins de lui accorder les circonstances atténuantes.
Un honnête citoyen ne se moque pas de cette honorable cour !
Dans cette affaire, l’accusation ne retient que les preuves irréfutables de ce pauvre visiteur étranger à qui nous donnons un piètre aperçu de l’accueil François.
Votre honneur, cet homme a été battu à mort, on l’a retrouvé inanimé dans un champ, tellement moribond qu’il n’a pu nous dire avec exactitude ce qui lui avait été dérobé, viande et boucliers sont les seuls mots que nos traducteurs aient pu comprendre, allez savoir ce qu’il n’a pas su nous expliquer de plus.

Aussi, pour toutes ces raisons, l’accusation souhaite un châtiment exemplaire pour ce malfrat qui a insulté l’intelligence de cette cour par ses fausses déclarations.

Au vu de l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que l’accusé n’a pas fourni de preuves pouvant excuser son méfait
Attendu que, circonstances aggravantes, le prévenu s’est enfui en quittant le territoire
Attendu qu’il a offensé cette cour par de fausses déclarations

L’accusation requiert à l’encontre du sieur kikivanderbuild :
6 jours de prison

Que la justice du Lyonnais Dauphiné s’accomplisse

la personne intéressée ne s'est pas présentée

En ce jour du 12 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Kikivanderbuild.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de brigandage sur la personne de Messire Jan1703.

Attendu que le prévenu n'a fourni aucune preuve concernant les allégations fantaisistes de sa prétendue agression.
Attendu que le prévenu a continué à se déplacer et est même sortit du Duché alors même que nous lui avions clairement signifié l'interdiction pour lui de quitter notre territoire.

La Cour commence a être fatigué des brigands qui, non content de ne pas assumer leur actes délictueux, ne tiennent aucun compte des injonction de la justice. Nous considérons donc le fait qu'il ai quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné ainsi que sa non présentation pour sa deuxième plaidoirie comme une grave offense et une circonstance aggravante.

En conséquence. Nous le déclarons coupable et le condamnons à purger une peine de 6 jours de prison. Peu importe où le prévenu se trouve, le bras de la justice l'enfermera et le contraindra a méditer sur ses gestes.

Ainsi soit-il.