Procès ayant opposé iram au Duché du Lyonnais-Dauphiné
iram était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hazram
Nom du juge : tenshikuroi
Date du verdict : 04/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En ce jour du 21 Auguste 1457,
Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre Messire Iram
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement et menacé Arwel, conseillère ducale, en taverne.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les accablantes preuves qui nous fûmes fournies:
http://img7.imageshack.us/img7/5451/menacesdemortdiram.jpg
http://img8.imageshack.us/img8/6246/menacesdemortdiram2.jpg
http://img6.imageshack.us/img6/2266/menacesencore.jpg
http://img24.imageshack.us/i/menacesiram4.jpg/
http://img7.imageshack.us/i/menacesiramter.jpg/
http://img199.imageshack.us/i/menacestoujours.jpg/
Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense, nous appelons en outre la victime a la barre.
Avec quelque preuves en mains , Iram se leva devant la cour, Non pour plaider sa cause mais pour démasquer la deuxième trahison de lion envers son serment de lieutenant et son duché
Votre honneur, messire le procureur, bonjour à vous
Ce procès est une grande machination organisée par messire Lion, lieutenant de ce village, avec la complicité de la (pseudo) victime Arwel,
Avant de commencer ma défense , j'aimerai souligner que messire Lion a fait preuve à plusieurs reprise d'un manque de conscience professionnel pour consolider son amitié avec des maires ou des ex maires de ce duché , d'ailleurs ce ne sont pas mes mots , mais belle et bien les mots du juge de ce même duché ' voici la preuve
- Preuve 17 Août 1457, verdict du juge de duché a l'encontre de sir Lion.
(Maintenant, j'appelle le Lieutenant Lion à la Barre ! Messire, vous avez trahi votre serment de la Prévôté. Votre manque de Neutralité dans cette affaire est intolérable. Vu vos relations avec la Bourgmestre de Montelimar, vous auriez du vous écarter de cette affaire et ne point compromettre votre fonction et le duché. Aussi, je vous condamne à un Travail d'interét général à savoir une astreinte de 15 jours à seconder le Prévôt des maréchaux dans sa gestion quotidienne.)
Pour ce qui est de cette affaire , je vais utiliser les mêmes preuves que la partie adverse pour prouver cette machination
1-http://img199.imageshack.us/img199/672/menacestoujours.jpg
2-http://img7.imageshack.us/img7/8665/menacesiramter.jpg
Comme tous le monde le sait dans cette cour. Depuis peu, je viens d'être généreusement jugé par le duché pour haute trahison pour avoir levé une armée sans l'agrément des autorités, de plus j'ai subi une indisponibilité pendant 45 jours puisque mon armée a été détruite .
Si vous regardez la preuve numéro 2 , vous allez comprendre avec aisance qu'elle date d'avant mon premier procès puisque elle fait référence à mon ex armée et celle de vrael'.
J'ai eu 250 Ecus d'amende plus 5 jours de prison' et puisque on ne peut être jugé pour le même crime, je demande a votre cour de me relaxer et d'ouvrir un dossier contre messire lion pour détournement de preuve et machination envers ma personne et pour la même occasion envers votre cour bien respecté
Que justice soit faite
N'ayez crainte Sieur Iram, Justice sera rendue...
Messer Juge, permettez moi de vous lire ce document écrit par la Grande Écuyère de France :
*La chevalerie en notre royaume n'est point un vain mot. Des valeurs morales importantes définissant une éthique de l'honneur rythment son nom.
Son code moral très strict donne à celle-ci les valeurs de référence de ses membres.
Le chevalier est un preux, aussi bien par ses qualités morales que physiques. Bien entrainé physiquement et psychologiquement, il est courageux, ne reculant devant aucun danger. Sa vie est dédiée à la protection des faibles. Sa loyauté est à toute épreuve et jamais il ne reprends sa parole.
Ayant suivi son apprentissage au sein d'un Ordre, il y développe des aptitudes de solidarité
Aptitudes qui lui apportent pleine confiance envers ses Frères et/ou ses Soeurs lorsque vient le moment de combattre à leurs cotés. Jamais ils ne les laissent tomber, quitte à les soutenir par tous les moyens à sa disposition, faisant là acte de largesse et prodigalité.
Cependant, le chevalier est également mesuré maitre de ses émotions. Il sait réprimer les excès de sa colère, de son envie, de sa haine. Il est capable de rester maitre de lui même dans le feu de l'action...*
Cet homme qui est, une fois de plus, devant nous pour répondre d'actes odieux dirige une organisation illégale appelée "Chevaliers de l'Ombre"...
CHEVALIERS !!! Comment un être aussi si vil peut-il prétendre à cet honneur ? Reconnaissez vous en lui les qualités décrites par ce texte ? Non....Mille fois non !!!
Là où certains n'ont voulu voir qu'ignorance ou stupidité, je n'y vois que méchanceté et noirceur d'âme !!! Plaise au Très Haut de lui pardonner un jour...
Mais revenons à notre affaire qui ne fait qu'illustrer, une fois de plus, la malfaisance du Sieur Iram.
Il est indubitable que le prévenu a menacé de mort la Plaignante, Dame Arwel, et ce n'est pas par une pirouette mettant en cause l'intégrité d'un membre de la Prévôté que vous serez abusé...Comment ose-t-il avancer la prétendue "trahison" de messer Lion !!! Il est vrai que le Prévenu est expert en la matière puisqu'il a été condamné pour cela !!!
Honte à lui, honte à tous ceux qui osent suivre cet odieux personnage !!!
C'est pour cela que je vous demande, Messer Juge, dans l'intérêt du Duché et de son peuple de condamner le Sieur Iram sans aucune pitié et avec la sévérité extrême prévue par nos textes, savoir :
- 6 jours de prison à l'issue desquels, l'accusé pourra partir en exil comme l'exige sa précédente condamnation.
- 100 écus d'amende
- Excuses publiques envers Dame Arwel et messer Lion dont il a mis icelieu en cause l'intégrité.
Le chef de l'ombre écouta religieusement les deux plaidoiries de la partie adverse représenté par le stagiaire Antoine de Navarre et le réquisitoire de l'accusation
Sieurs et dames
Dans cette affaire qui nous réuni tous aujourd'hui , j'aimerai bien souligner à votre cour respecté que le messire qui représente le réquisitoire de l'accusation se trompe de procès, on est point là pour parler des qualités chevaleresques des hommes ..puisque ni moi , ni la victime et encore moins l'avocat n'est chevalier'..a moins que j'ai eu cette honneur sans le savoir '.
La partie adverse représenté par messire Antoine de Navarre a présenté 3 preuves dénué de fondement, je vais vous démontrer logiquement puisque seul la logique qui pourra trancher l'irrecevabilité des ces preuves,
1- http://img8.imageshack.us/img8/6246/menacesdemortdiram2.jpg
cette preuve « leur preuve maîtresse » n'est pas recevable ni dans le temps ni dans l'endroit, je pourrai même présenter la même preuve qui date d'avant mon premier procès , la voici
http://nsa07.casimages.com/img/2009/08/23/090823042540992368.jpg On a la même preuve avec des dates différente
2- Messire Antoine avance que ..je cite ( Dame Arwel n'est pas allée à Montélimar avant le 13 août, les fichiers de douane peuvent le prouver. )
Je veux bien vous croire sur l'honneur Messire Antoine, mais savez vous qu'on est dans un tribunal et seul les preuves qui compte ??? Or vous avez comme preuve « le fichier de la douane peuvent le prouver » il sont ou ces fichiers ???
3- La dernière preuve de la défense je cite (Dame Arwel ne connait pas le Lieutenant Lion.)
Encore une fois On devraient se fier sur votre sincérité or que le métier d'avocat demande beaucoup plus que ça'.
Iram fit un courbette aux membres de la cour puis disposa pour la suite des événements
Voici son témoignage :
*Arwel s'avança jusqu'à la barre et s'adressa brièvement au juge et au procureur :*
Messire Procureur, Votre honneur, j'ai décidé de faire appel à un avocat, Antoine de Navarre et je lui cède la parole.
* La jeune conseillère ducale se poussa un peu pour laisser la place à Antoine, son avocat.*
*Antoine de Navarre s'avança à la barre. Il s'éclaircit la gorge, et prit la parole.*
Messer le Procureur, Votre Honneur, mes respects.
Nous sommes ici réunis pour juger Messer Iram, dans une affaire très grave. Il s'agit, non pas de simples insultes débitées en taverne comme ça, à cause de l'alcool. Il s'agit de menaces. De menaces de mort. Des menaces de mort envers un des Conseillers du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné. Attendu de la gravité de cette affaire, nous demandons à ce que ce procès soit tenu en place publique, pour que quiconque ne l'ignore.
Résumons les faits. Le 14 août de cette année, entre minuit et trois heures, Messer Iram ici présent profère à plusieurs reprises dans la taverne « Nougati » de Montélimar des menaces de mort à l'encontre de Dame Arwel ici présente. Par bienséance, nous éviterons les détails des paroles proférées par Messer Iram. Rappelons juste quelques phrases importantes : « je veux te tuer et je le ferai bientôt », « je vais te poutrer », « défoncer », ou autres gentillesses. Les preuves ont déjà été fournies par la procure.
Mais Messer Iram ne s'est pas arrêté à quelques menaces individuelles d'un éventuel combat d'homme à homme, non. Il a parlé, je cite, de « ces 40 chevaliers de l'ombre » qui seraient susceptible de tuer ma cliente au détour de chaque chemin. Que de moyens mis en oeuvre pour une seule personne ! Ce genre de menace, venu de n'importe qui d'autre, ne pourrait qu'affliger leur destinataire. Mais lorsque l'on a pris connaissance de l'état de santé mentale et à la fois des moyens mis à disposition de Messer Iram, il y a de quoi s'inquiéter. Ma cliente a été fort touchée par ces menaces, et hésite à reprendre la route, de crainte d'y laisser non seulement sa peau, mais également celle de ceux qui l'accompagnent. Comment peut-elle se sentir en sécurité lorsqu'un homme en commandant 40 l'a menacée de mort ?
Mais l'accusé ne s'est pas contenté de menaces de mort envers un Conseiller Ducal. Dans la quatrième preuve fournie par la procure, on peut facilement distinguer que Messer Iram a dit qu'il allait s'emparer de la ville de Montélimar. De plus, dans un courrier écrit par l'accusé à ma cliente que nous ne montrerons pas en public sans l'accord de l'accusé par respect, mais dont nous pouvons fournir la preuve à la Cour si cela s'avère nécessaire, la ville de Montélimar est remplie de brigands mais est dénuée de « calme et de bonne humeur ». Fort sympathique pour ses habitants, n'est-ce pas ?
Je vais maintenant répondre à la plaidoirie de la défense. Messer Iram affirme que les preuves avancées par la procure datent d'avant son dernier procès. C'est faux, et nous avons trois arguments qui en attestent :
- http://img8.imageshack.us/img8/6246/menacesdemortdiram2.jpg : on peut bien voir une date, en dessous de la pancarte où est noté le nom de la taverne. Cette date est le 14 août 1457. Exactement le jour des faits. Quelle coïncidence !
- Dame Arwel n'est pas allée à Montélimar avant le 13 août, les fichiers de douane peuvent le prouver.
- Dame Arwel ne connait pas le Lieutenant Lion.
Par conséquent, si la demande de procès public est refusée par la Cour et qu'il s'agit là de la dernière plaidoirie de la partie plaignante, nous demandons à la Cour de faire preuve de la plus grande sévérité contre un homme qui ose menacer et diffamer un Conseiller Ducal, dénigrer une ville du Dauphiné et dire qu'il va s'en emparer, mentir à la Cour et encore diffamer un Lieutenant de la Prévôté. De la prison, suivie par le carquois et des excuses publiques envers le Lieutenant Lion et Dame Arwel seraient parfaitement adaptées à un cas tel que celui-ci.
* Il s'inclina devant le Juge et se retira.*
*Antoine de Navarre s'avança à la barre. Il s'éclaircit la gorge, et prit la parole.*
Messer le Procureur, Votre Honneur, mes respects.
Nous sommes ici réunis pour juger Messer Iram, dans une affaire très grave. Il s'agit, non pas de simples insultes débitées en taverne comme ça, à cause de l'alcool. Il s'agit de menaces. De menaces de mort. Des menaces de mort envers un des Conseillers du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné. Attendu de la gravité de cette affaire, nous demandons à ce que ce procès soit tenu en place publique, pour que quiconque ne l'ignore.
Résumons les faits. Le 14 août de cette année, entre minuit et trois heures, Messer Iram ici présent profère à plusieurs reprises dans la taverne « Nougati » de Montélimar des menaces de mort à l'encontre de Dame Arwel ici présente. Par bienséance, nous éviterons les détails des paroles proférées par Messer Iram. Rappelons juste quelques phrases importantes : « je veux te tuer et je le ferai bientôt », « je vais te poutrer », « défoncer », ou autres gentillesses. Les preuves ont déjà été fournies par la procure.
Mais Messer Iram ne s'est pas arrêté à quelques menaces individuelles d'un éventuel combat d'homme à homme, non. Il a parlé, je cite, de « ces 40 chevaliers de l'ombre » qui seraient susceptible de tuer ma cliente au détour de chaque chemin. Que de moyens mis en oeuvre pour une seule personne ! Ce genre de menace, venu de n'importe qui d'autre, ne pourrait qu'affliger leur destinataire. Mais lorsque l'on a pris connaissance de l'état de santé mentale et à la fois des moyens mis à disposition de Messer Iram, il y a de quoi s'inquiéter. Ma cliente a été fort touchée par ces menaces, et hésite à reprendre la route, de crainte d'y laisser non seulement sa peau, mais également celle de ceux qui l'accompagnent. Comment peut-elle se sentir en sécurité lorsqu'un homme en commandant 40 l'a menacée de mort ?
Mais l'accusé ne s'est pas contenté de menaces de mort envers un Conseiller Ducal. Dans la quatrième preuve fournie par la procure, on peut facilement distinguer que Messer Iram a dit qu'il allait s'emparer de la ville de Montélimar. De plus, dans un courrier écrit par l'accusé à ma cliente que nous ne montrerons pas en public sans l'accord de l'accusé par respect, mais dont nous pouvons fournir la preuve à la Cour si cela s'avère nécessaire, la ville de Montélimar est remplie de brigands mais est dénuée de « calme et de bonne humeur ». Fort sympathique pour ses habitants, n'est-ce pas ?
Je vais maintenant répondre à la plaidoirie de la défense. Messer Iram affirme que les preuves avancées par la procure datent d'avant son dernier procès. C'est faux, et nous avons trois arguments qui en attestent :
- http://img8.imageshack.us/img8/6246/menacesdemortdiram2.jpg : on peut bien voir une date, en dessous de la pancarte où est noté le nom de la taverne. Cette date est le 14 août 1457. Exactement le jour des faits. Quelle coïncidence !
- Dame Arwel n'est pas allée à Montélimar avant le 13 août, les fichiers de douane peuvent le prouver.
- Dame Arwel ne connait pas le Lieutenant Lion.
Par conséquent, si la demande de procès public est refusée par la Cour et qu'il s'agit là de la dernière plaidoirie de la partie plaignante, nous demandons à la Cour de faire preuve de la plus grande sévérité contre un homme qui ose menacer et diffamer un Conseiller Ducal, dénigrer une ville du Dauphiné et dire qu'il va s'en emparer, mentir à la Cour et encore diffamer un Lieutenant de la Prévôté. De la prison, suivie par le carquois et des excuses publiques envers le Lieutenant Lion et Dame Arwel seraient parfaitement adaptées à un cas tel que celui-ci.
* Il s'inclina devant le Juge et se retira.*
Voici son témoignage :
*L'avocat stagiaire s'avança de nouveau à la barre. Il avait encore sous le bras les preuves qu'il avait avancé juste avant.*
L'accusé aggrave son cas ! Il ne se contente plus de diffamer, menacer et insulter, il a décidé de truquer des preuves et de présenter ses faux devant une Cour de Justice. Je m'en vais vous le prouver.
Premièrement, si la preuve fournie par l'accusation était truquée, elle l'aurait été par Dame Arwel ou le Lieutenant Lion, puisqu'elle a été présentée ainsi par le Procureur. Donc, je ne vois pas comment Messer Iram aurait pu avoir accès à la preuve tel qu'elle aurait été avant le "trucage". Dame Arwel lui aurait-elle donné la preuve non truquée pour qu'il puisse assurer sa défense ?
Deuxièmement, la preuve de Messer Iram est datée du 23 aout 1457. Bien après le départ de Dame Arwel de Montélimar. On voit que la fourberie des plus fourbes n'est pas infaillible ! Voici la preuve venant du fichier de douane de la Prévôté attestant que Dame Arwel a bien quitté Montélimar le 20 aout.
http://img30.imageshack.us/img30/617/dpartwel.jpg
Je pense que ces preuves peuvent suffire à prouver que la défense de Messer Iram ne repose que sur de la diffamation et des mensonges. Pour le reste, il faut décider de croire davantage en la bonne foi d'une Conseillère Ducale dévouée depuis de nombreux mois à son Duché qu'en celle d'un homme qui s'évertue à le déshonorer.
*Il se retira après s'être légèrement incliné devant la Cour*
En ce jour du 4 Septembre 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Iram.
Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de menace de mort sur la personne de Dame Arwel.
Messire Iram, vous semblez décidément être un habitué de notre Cour de Justice. Votre but est-il de réussir à vous faire déclarer coupable de l'ensemble des chefs d'accusation prévus dans notre Coutume ? Si c'est le cas, vous allez être content.
Croyez vous vraiment que votre tentative de discrédité une honorable Conseillère Ducal ainsi qu'un Lieutenant de la prévôté allait réellement porté ses fruits ? Vous avez tentez de faire croire à ce tribunal qu'il y avait eu manipulation des preuves et, ce faisant, porter une atteinte grave à l'intégrité du système judiciaire de notre Duché.
Attendu que les preuves apportées par l'accusation sont irréfutables.
Attendu que la tentative de manipulation de la Cour tenté par l'accusé constitue une circonstance aggravante.
Attendu que le prévenu est un criminel, mainte fois condamné dans notre Duché pour divers crimes et délits.
Nous déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de prison de 6 jours. En outre, nous vous condamnons à verser une amende d'un montant de 130 écus.
La seule raison pour laquelle je n'exige pas des excuses publiques, est que je tiens à ce que le jugement de mon éminent prédécesseur soit appliqué. A l'issu de votre peine vous devrez quitter le Duché comme vous y avez été condamné.
Gardes, jetez moi ça aux cachots.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 130 écus et à 6 jours de prison ferme