Procès ayant opposé Paprika2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Paprika2 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Hazram
Nom du juge : Tenshikuroi
Date du verdict : 28/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné
*Hazram était debout, face a l'assemblée, il prit une profonde inspiration et commença a parler
En ce 29eme jour de juillet,
Nous, Hazram, récemment nommés Procureur du Lyonnais Dauphiné intentons au nom de sa Grâce le Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Dame Paprika.
La Plaignante dans cette affaire est Dame Pénélope.
La plaignante et l'accusée peuvent demander au juge de porter l'affaire sur la place publique où sera apportée l'aide d'un jury. Le juge est libre d'accepter ou non la requête.
Dame Paprika, vous êtes accusée d'avoir insulté verbalement Dame Pénélope dans la taverne municipale de Valence, voici les preuves:
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En vertu de nos loys, chaque partie pourra faire intervenir 2 individus, vous avez en outre la possibilité de vous faire représenter par un membre du barreau des avocats: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880
Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Pap entra dans le tribunal, cherchant son chemin tout en en profitant pour regarder le décor.
Bonjour messires,
Je voudrais commencer par rvous dire que je me passerai d'avocat.
Puis saisissant les preuves tendues par le procureur, elle les lues... Un petit sourire n voyant que cela venait de cell que l'on surnommait depuis un moment maintenant "la reine mère" Puis releva le nez...
Je ne vois pas ce qu'il y a de repréansible la dedans, Ne peut-on plus parler politique en taverne? Et quand un élu est incompetent, faut-il le taire? Que me reproche-t-on exactement? Mon vocabulaire, il n'a rien de grossier ni d'irrespectueux. Ce ne sont que des faits... Et encore, je n'ai pas tout dis, par respect justement
Elle rendit les preuves en procureur, sans comprendre vraiment ce qu'elle faisait là
*Hazram était resté près des témoins a écouter ce qu'ils avaient à dire. Il déroula une lettre.*
Au vu de la contestation des preuves faite par l'accusée, je me suis permis de demander confirmation, a part, d'une autre personne qui était manifestement présente le jour du délit.
"Expéditeur : Cderkharn
Date d'envoi : 2009-08-09 12:13:09
Monsieur le Procureur du Lyonnais Dapuhiné,
Par la présente, je vous confirme avoir assisté de visu au prononcé de ces phrases malheureuses par la Dame Paprika, la personne visée n'était autre que le Capitaine du Lyonnais Dauphiné, Pénélope de France, absente aumoment des faits."
Dame Paprika, vous avez contesté des preuves qui ont été confirmées depuis par deux témoins, dont l'un d'eux est, je le rappelle, Grand officier de la Prévôté.
*Se tournant vers le juge*
Au vu des évènements passés, J'estime que la cour s'est trouvée insultée du mensonge proféré par l'accusée,
Ayant entendu le témoignage d'Ayorleo, grand officier de la Prêvoté, confirmant les propos tenus et contestés par l'accusée,
Ayant recueilli les propos de Cderkharn, recrue de l'Ost, confirmant aussi les propos tenus et contestés par l'accusée,
Rappelant que Dame Paprika est accusée de troubles a l'ordre public, pour insulte et diffamation envers le conseil de nostre duché en la personne de son Capitaine, Pénélopedefrance de Barsac de Neuville sur Soane de Mirmande, Dame de la Terrasse.
Rappelant toutefois que l'accusée est au service de l'armée de notre duché depuis un moment
Requerrons de Kederick de Saint Prigent, Baron de Montfort et Juge du Lyonnais et du Dauphiné, une punition proportionnelle à la faute, l'accusée ayant tenté de porter le discrédit sur un membre du conseil ducal, et par là sur le duché.
Proposons donc que l'accusée fasse des excuses publiques et demande pardon à Dame Pénélope en Gargote Dauphinoise, par le biais d'une nouvelle déclaration[post].
Requerrons que l'accusée se rende a la mine au moins 10 jours dans le mois suivant son procès, preuve devra être apportée à notre personne, directement ou par le biais d'une salle publique de Lyon ou des agents de la prévôté.
Puisse Justice être rendue, et diffamation punie.
Pap écoutait tout ce petit monde, essayant tant bien que mal de ne pas s'endormir, et ce, surtout quand l'avocat de la reine mère commença son long monologue... Par Aristote, ça n'en finissait pas, et ca s'insurgeait, ca piaillait, ca caquetait... Elle sursauta presque quand on lui donna la parole. Prise quelque peu au dépourvu, elle répondit
Que l'on m'attribue ces phrases puisque je les trouve de toutes façons fort bien mises. Voyons, est-ce que c'est une insulte de dire que le ciel est bleu? Est-ce que c'est une insulte de reprocher au soleil de trop briller en été? Est-ce donc une insulte de dire que le capitaine est ménopausée? Non, ce sont des faits. Et nous connaissons tous les sautes d'humeur qu'amène cet état de santé... Que voulez vous...
Elle soupira
Condamnez moi donc, s'il vous plait...
* le capitaine ne pouvait se présenter d’elle-même le jour du procès, le temps en ce moment n’était pas propice à cela, le duché devait être protégé, et c’est tout naturellement qu’Espoire accepta de représenter Pénélope en tant qu’avocate quand celle-ci le lui a demandé, le jour du procès, elle était arrivée en avance et écoutait ce qui se disait jusqu’à ce que ce soit à elle de prendre la parole*
Messires le juge et procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Je suis ici pour représenter dame Pénélope, victime dans cette affaire, et qui ne peut venir témoigner en ce jour puisqu’elle doit gérer une armée et un état de siège dont est victime notre duché.
*soupire* Messire le juge, messire le procureur, n’en pas que cela me déplaise d’être avec vous aujourd’hui, mais je regrette de l’être dans cette affaire…oui c’est vraiment regrettable qu’une personne qui fait tout pour défendre notre duché se voit traitée de tous les noms, et accusée à tord par une femme qui n’a d’autres raison pour cela que la haine et la jalousie.
Un capitaine décérébrée, paranoïaque et incompétent ?
Trop occupée à se regarder le nombril avant d’aller le faire admirer par les autres ?
Qui s’amuse à pourrir le mandat du Gouverneur ?
Payer les balades d’une greluche à moitié ménopausée qui joue les jeunette en mal d’émotion ?
Voilà en résumé les phrases prononcées par l’accusée, dame Paprika, et elle ne voit pas ce qu’il y a de répréhensible la dedans !
Alors, certes, oui tout le monde ici est d’accord pour dire que nous avons tous parlé de politique un jour, nous n’avons pas tous les mêmes idées et la même façon de voir les choses, c’est une certitude, mais ce n’est pas une raison d’insulter et diffamer ceux avec qui nous ne sommes point en accord.
Mais non contente d’elle, l’accusée se permet de rajouter que son vocabulaire n'a rien de grossier ni d'irrespectueux...
Là je dirai, pour elle surement, mais ce que je constate, et ce que tout le monde peut constater c’est que les paroles prononcées envers ma cliente, dame Pénélope, capitaine de l’Ost dauphinois et noble qui plus est, sont tout sauf respectueuses. Car ce qu’appelle l’accusée un vocabulaire qui n’a rien de grossier et d’irrespectueux, moi je l’appelle des insultes et de la diffamation.
Décérébré, incompétente, Greluche ?…pour ce qui a pu être entendu… si pour l’accusée ne sont que des mots lancés en l’air, constituent des insultes envers ma cliente…
Et quand un soldat s’en va crier partout que son capitaine pourrit le mandat du gouverneur, j’appelle ça de la diffamation…
Quand elle crit qu’elle passe son temps à se balader avec l’argent du duché, alors qu’elle fait tout pour le défendre, et dont les plus hauts gradés de notre armée ne peuvent en dire que du bien…je prendrai pour exemple les parole du vicomte d’Ancel, conseiller militaire et connu pour son investissement dans l’ost Dauphinois « Elle n’a jamais posé de problème en tant que soldat quelque soit son grade…
Comme capitaine, elle a eu à faire face à au moins autant de menace qu'à peu près tous les autres capitaines, voire un peu plus et a réussi à les gérer… »
Mais bien sûr l’accusée ne voit toujours pas ce qu’il y a de répréhensible dans ce qu’elle a dit? ne comprend pas ce qu’on lui reproche?
Je me permets donc de rappeler à l’assistance ce qu’est la diffamation…c’est le fait de porter de fausses accusations contre une autre personne… ce qu’a fait l’accusée.
Qu’est considérée comme insulte, toute parole ou tout propos injurieux, qui peut porter atteinte à l’honneur et l’intégrité d’une autre personne… ce qu’a fait l’accusée
Je me permets aussi de rappeler que ces actes sont punis par les lois dauphinoises en vertu de l’article IV.4.a : qui concerne les différents types de violence, et ou il est dit que tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné est considéré comme un trouble à l'ordre public.
Voilà ce qui lui est reproché aujourd’hui!
Alors peut-être voyant qu’elle s’était trompée, et voulant trouver un moyen de s’en sortir, l’accusée a reprit la parole et s’est permise de contester les faits, après avoir bien insisté au début sur le fait qu’elle ne niait pas les avoir dit mais qu’elle trouvait qu’ils n’avaient rien d’irrespectueux, certes… c’est une ligne de défense comme une autre, cela dit, contester des dires prononcés en taverne devant cinq personnes dont l’un d’eux est Grand Officier de la prévôté…n’est pas très malin, il aurait mieux valu avouer, cela aurait été plus en sa faveur…
Donc pour finir, et quoi qu’il en soit, les faits sont là, et il est inconcevable de laisser impuni ce genre de personnes, pas parce qu’elle s’en est prise à une femme connu du duché, pas parce qu’elle s’en est prise au capitaine de l’OST, mais parce qu’on ne peut permettre à quiconque d’attaquer autrui peu importe son statut juste pour le plaisir.
C’est pourquoi je demande des excuses en place publique à l'intention de ma cliente, dame Pénélope, et que justice soit faite en punissant dame Paprika comme il se doit de ses actes.
Merci.
*plus aucun mot, ce qui devait être dit l’avait été, Espoire se retira donc et reprit sa place*
*Léo avait reçu une missive lui demandant de venir témoigner dans l'affaire opposant le Capitaine de l'Ost à Dame Paprika... l'accusation faisait appel à lui comme témoin de ce qu'y c'était déroulé ce soir là sous ses yeux et en temps qu'agent de la Prévôté il se devait de venir témoigner devant la justice dauphinoise. Il avait assisté au début du procès et alors que le procureur faisait appel à lui il se présenta devant la cour...*
Messire le Juge, Messire Procureur, vous tous ici présent,
Les preuves, celles que Dame Paprika conteste également, tous ces mots ont été prononcé devant moi ce soir là dans une taverne valentinoise et cela devant plusieurs témoins.
Aujourd'hui devant vous... cette Dame laisse entendre qu'elle n'a point prononcé ces paroles? et donc puisqu'elle ne les a pas prononcé je les ai donc inventé, je ne vois pas d'autres solutions? Par conséquent il me semble qu'elle m'accuse implicitement de diffamation n'est ce pas, diffamation contre un agent de la Prévôté, ce qui revient à diffamer le Gouverneur comme le précise le Livre IV des compagnies d'ordonnance du Lyonnais-Dauphiné... ou alors aurais je mal compris?
Comme je vous l'ai dit il y avait ce soir là plusieurs personnes en taverne et je ne doute pas que ces personnes ce souviennent des mots prononcés...
Ceux-ci étaient dégradants, haineux, notamment envers le Capitaine, ils étaient totalement subjectifs, reflétant l'opinion d'une femme emportée qui ne semble pas savoir gérer ses excès de colère.
Je n'ai rien d'autre a ajouter votre honneur.
*Il salua le Procureur puis le Juge avant de rejoindre sa place*
Pardonnez moi messire,
J'ai redemandé à reenir à la barre pour les raisons suivantes...
Elle reprit les preuves en main...
Je conteste l'authenticité de la première preuve, celle ci:
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Ainsi que la quatrième,celle ci:
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On peut me reprocher certaines choses, je suis loin d'être parfaite. Mais j'assume toujours ce que je dis. Et je n'ai pas prononcé ces paroles la.
En ce jour du 28 Août 1457,
Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Paprika2.
Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusé d'avoir tenu des propos injurieux envers le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Au vu des preuves fournies par l'accusation.
Attendu que l'accusée a honteusement essayé de faire croire à cette cour que des preuves on été falsifiées alors que, du témoignage même du Grand Officier de la Prévoté messire Ayorleo il n'en est rien.
Déclarons l'accusée coupable de violence verbale à l'encontre du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
Dame Paprika, dois-je vous rappeler le serment que vous avez prononcé en intégrant l'ost ? Il commence par « Je jure de servir avec fidélité, loyauté et honneur le Lyonnais Dauphiné » . Je considère personnellement la trahison de cet engagement comme circonstance aggravante. Comment un soldat peut-il tenir ce genre de propos. Et quand est-il des propos scandaleux tenu à l'encontre de Dame Pénélope ? Même si elle n'était pas votre supérieur cela serait déjà d'une indécence sans nom.
En conséquence, nous vous condamnons, dans un premier temps, à 10 jours de travaux d'intérêts généraux à la mine, qui devront être effectués dans le mois suivant ce verdict et dont les preuves (screens des salaires) devront être déposées dans la salle publique de justice :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
En outre je vous condamne également à une amende de 25 écus.
Et pour finir, pour que vous preniez bien conscience de la portée de vos propos qui ne devraient jamais être tenus par aucun Lyonnais-Dauphinois et encore moins par un soldat, je vous ordonne de présenter publiquement vos excuses au Conseil Ducal ainsi qu'à Dame Pénélope qui est sans doute la plus salie par vos propos. Ces excuses seront à présenter en gargote.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à la peine de substitution suivante : 10 jours de travaux d'intérêt général et des excuses publiques à Penelopedefrance et au Conseil Ducal.