En ce jour du 29 aout de l'an de grâce 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Tenshikuroi à l'encontre de Dame Elysianne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l'article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

En voici les preuves !

[Elysianne Genève Schweizerische Eidgenossenschaft 19 14 Niv.1 Arrivé le 21/08/1457 à Lyon]

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

La parole est à la défense

Elysianne s'approcha timidement à la barre et salua les personnes et le juge présents.
Elle tenait un parchemin qui l'accusait de troubles à l'ordres public et se demandait quel crime elle avait commis .D'une voix douce elle s'adressa au juge

Bonjour monsieur le juge,
Je sais que j'ai mis beaucoup de temps à quitter votre comté ,mais d'une part je suis à pieds ,et ensuite il me fallait bien travailler un peu pour pouvoir me nourrir et ainsi avancer vers ma destination qui est encore loin .Mais j'avançais et aurais dut quitter votre comté ce soir pour Uzès ,chose que je ne pourrais faire car retenue ici .
Je me suis toujours bien conduite,j'ai toujours été aimable avec tout le monde ,et à part le fait que je marche lentement ,il est vrai,je ne vois pas du tout pourquoi vous m'en puniriez ,
Je vous remercie de m'avoir écoutée messire juge,

Elysianne se retira en faisant une reverencs et alla s'asseoir auprès d'autres personnes qui attendaient aussi leur procès .

Il est interdit à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise lors d'un état d'alerte sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public...Voilà ce que nous vous reprochons et non le fait de marcher lentement.
Ainsi :
Vu l'article Vu l'article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Dame Elysianne est accusé d'avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, cette dernière s'est rendue coupable de trouble à l'ordre Public.

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Messer le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 2 jours de prison assortie d'une amende de 10 écus à l'encontre de la prévenue

Que justice soit rendue !
Il y a des lois qu'il convient de

Elysianne est stupefaite ,elle ne comprends pas cette severité ,sa faute est certe grave car elle ne s'était point informée sur les lois ,mmais de là à aller en prison pour celà alors qu'elle ne demande que l'autorisation de faire son voyage sans risque de se faire tuer en route ,elle est anéantie .

2 jours de prison ?? mais je trouve que c'est très dur monsieur le juge ,je suis pauvre et vais perdre des forces si peniblement acquises ,si j'avais tuer ou insulter quelqu'un j'aurais compris ,mais là je ..........c'est vraiment très lourd pour moi .Très sévère pour une pauvra voyageuse !

Je promet de quitter votre comté dès ce soir malgrès les risques de me voir revenir chez vous pour 45 jours !!

Monsieur le juge je ne puis vous promettre mieux ,j'éspère un peu de mansuétude de votre part .
Merci de m'avoir écoutée .

Elysianne rejoint son banc en courbant le dos et avec des larmes plein les yeux .........Après d'avoir saluer le juge ...

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Elysianne.

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée Trouble à l’ordre public pour n’avoir pas respecté les délais prescrits pour quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné alors que le Duché était en état de siège.

Dame Elysianne, la cour comprend tout à fait les impératifs que vous soulevez dans votre plaidoirie. Malheureusement, la Loi est la Loi. Il apparaît que vous n’avez pas quitté notre sol alors même qu’un courrier de la prévôté vous l’ordonnait.

En conséquence, nous vous déclarons coupable des charges retenues contre vous, et vous condamnons à verser une amende de 10 écus.

Ainsi soit-il.