En ce jour du 29 Juillet 1457

Nous, Hazram,Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de St Prigent à l’encontre de Messire Olives.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusé d'avoir embauché le juillet 1457 un ouvrier a un salaire non adapté.
En voici les preuves !!
http://img406.imageshack.us/img406/7180/olives.gif
http://img169.imageshack.us/img169/2313/olivessplink.gif

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fontvell s'éclaircit la voix pour sa première plaidoirie à charge. Il avait choisi de commencer par un dossier simple : C'est donc sans hésitation aucune qu'il déclara brièvement :
"Messer Juge, ne point se présenter ou se faire représenter devant une Cour de Justice est un acte qui ne prouve que le mépris de l'accusé envers nos lois.
Je demande donc que la condamnation la plus sévère pour ce type de délit soit prononcée à l'encontre dudit Olives"

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour , je suis lion lieutenant de Montélimar , mais ça vous le savez déjà,je suis ici pour témoigner a la place du sergent steffy qui est absente pour un moment encore .Sir olives a embaucher a un prix illégal au grille de salaire de notre duché malgré les intervention du sergent steffy et ma propre relance , Sir Olives est rester sourd a nos demande de retrait et même de médiation.je vous laisse seul juge de la peine qu'il mérite.
merci de m'avoir écouté

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Olives.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d’esclavagisme sur la personne de Messire Splink.

Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutable.
Attendu que le prévenu n’a pas daigné ce présenter devant cette cour.

Nous le déclarons coupable et le condamnons à verser une amende de 50 écus.

Ainsi soit-il.