En ce jour du 21 ème jour d'Auguste 1457,

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Messire Guet.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 14 Aout 1457 messire CoCo7412 sur le lieu entre Embrun et Dié,lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 1000écus, ainsi que 3 poissons et 3 légumes,comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusation et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img8.imageshack.us/i/taop1.png/
http://img195.imageshack.us/i/taop2.png/
Expéditeur : Coco7412
Date d'envoi : 2009-08-20 14:52:54
non javai environ 1000Ecus 3poisssons et 3legumes


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mesdames et Messieurs,
J'ai décidé de faire appel à un avocat pour ma défense.
Mr Antoine de Navarre.

* Antoine de Navarre s'avança à la barre pour représenter devant la Cour de Justice son client, Messer Guet. Il s'inclina devant le Juge et salua le Procureur *

Messer le Procureur, Votre Honneur. Une plainte a été déposée contre mon client pour brigandage. Ainsi, il me semble que l'affaire se doit d'être éclaircie. Car le vrai coupable n'est pas celui que l'on pense. En effet, ce 9 août, Messer Guet marchait entre Dié et Embrun (deux somptueuses villes), lorsqu'un brigand, qui pourtant déjà assez aisé, rien qu'à voir la taille qu'avait sa bourse, se mit sur son chemin. Et ce brigand n'est autre que celui qui figure sur le banc des plaignants aujourd'hui (ce qui, en passant, est une honte pour la justice dauphinoise).

Reprenons notre récit. Le brigand demande à mon client sa bourse. Mon client refuse de donner ainsi à un brigand le fruit de son travail (et c'est tout à son honneur). Dans le feu de l'action et du duel d'escrime qui s'ensuivit, les bourses des deux protagonistes tombèrent à terre. Fort heureusement, mon client réussit à terrasser le brigand grâce à un coup du plat de son épée sur le crâne (un coup qui auraient rendu jaloux les meilleurs soldats de notre Ost). Mon client s'empresse de ramasser sa bourse et de quitter les lieux, avant que le brigand ne se réveille (il semblait avoir la tête dure).

Ce n'est qu'en arrivant en ville que mon client s'aperçoit de son erreur : les deux bourses avaient été échangées ! Il remarqua alors que celle qu'il avait entre les mains étaient bien plus conséquente. Mais, fort heureusement, si certains sont irrécupérables, *il toisa le plaignant du regard*, il existe encore des gens honnêtes dans ce monde, Dieu soit loué. Messer Guet se remit donc en chemin, dans l'espoir de rencontrer son agresseur et de lui rendre sa bourse. Malheureusement, le brigand ne l'entendait pas de cette oreille. Il le prit par surprise au détour d'un chemin, et l'attaqua. Pris au dépourvu, mon client fut obligé de battre en retraite, fuyant à travers bois, où il se perdit. Lorsqu'il arriva en ville, il fut arrêté par des gardes et conduit ici.

Mon client est donc tout-à-fait disposé à rendre au brigand ses possessions. Mais nous décidons de porter plainte pour brigandage et diffamation. J'espère que la Cour se sera également rendue compte que Messer Coco a critiqué l'Ost dauphinois, pourtant si souvent à son service, comme à celmui de ses concitoyens. Ingrat ...

*Il se retira après avoir salué la Cour.*

*Hazram s'était esclaffé, lors de la plaidoirie d'Antoine de Navarre.*

Ha, Messer de Navarre, si toutefois vous n'avez pas réussi a me convaincre avec cette histoire d'arroseur arrosé, vous aurez bien fait rire la cour.

Vous nous expliquez que le plaignant serait en réalité un vulgaire brigand, alors qu'un noble de notre duché, le Duc Hardryan m'as lui même confié que le plaignant était droit, et revenait d'ailleurs d'une escorte avec lui.

Nous prenons en compte votre intention de relancer un procès en diffamation, et attendons avec impatience de voir le dossier nous parvenir.

Votre honneur, les preuves parlent d'elles mêmes et la culpabilité du sieur Guet est avérée. Il est hélas dommage que l'accusé n'ait pas lui même présenté sa version. Nous attiront aussi l'attention du juge sur le fait que le sire Guet est un multi recidiviste qui a déjà été condamné 3 fois par notre cour.

Nous demandons au Juge, de faire preuve de justesse en condamnant un homme qui contribue a l'insécurité de nos routes. Nous demandons donc que l'homme ait a payer 100 écus d'amende, et s'engage a se rendre 8 jours durant a la mine dans les 20 jours qui viennent.

Preuve devra en être apportée ici: http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Puisse Justice être faite!

* Antoine s'avança encore une fois à la barre. Il avait, cette fois, de nouveaux élément à apporter. *

Messer le Procureur, sachez tout d'abord que l'importance que j'apporte à ce type de document est infime. D'ailleurs, on écrit cela comme on le désire.
Ensuite, je viens d'apprendre part mon client que j'avais dans mes pensées surestimées la taille de la bourse malencontreusement échangée. Je m'étais, je l'avoue, stupidement basé sur la bonne foi du plaignant, qui disait avoir perdu 1000 écus. Technique très habile pour retourner une situation à son avantage. Le contenu de la bourse était en effet de 13 malheureux écus ! Malheureusement, nous devons aujourd'hui accuser la lenteur des rouages de la Justice, puisque mon client ne sait plus où il a rangé son bout de parchemin "magique" où était noté tout ce qu'il a fait (délestage des évènements).
Ensuite, parlons de la droiture du plaignant. Vous semblez prendre la confiance d'un noble dauphinois comme une garantie. Si la Justice se base maintenant sur les états d'âme de tous les nobles, nos prisons seront vides dans peu de temps. Chacun peut jouer un rôle, celui qui l'arrange, pour mieux se retourner. Et si notre propre Gouverneur se mettait à brigander, dirions-nous "c'est impossible, il a été élu pour sa droiture" ?
Enfin, si la Justice Dauphinoise ne permettra sûrement pas, de part ses rapports trop proches avec les écrits douteux, un procès pour diffamation, nous pourrons certainement porter plainte pour violence verbale !

* Il s'avança vers le Juge et lui tendit le courrier reçu par son client *

http://img139.imageshack.us/img139/918/capture1r.png
http://img204.imageshack.us/img204/8336/capture2icv.png

Donc, outre l'effroyable style épistolaire du plaignant, et outre le fait qu'il s'approprie toute la ville de Briançon, il menace de mort Messer Guet, et tente de plus de lui donner une leçon de civisme. Voilà qui est cocasse, non ?

Devant l'adversité, et bien que les faits disent le contraire, nous plaidons coupable. Nous proposons des travaux d'intérêt général dans les mines. Si amande doit être versée, nous proposons de faire en sorte de la verser au Duché en échange d'une diminution de celle-ci. Mais nous demandons à ne rien avoir à verser à un homme qui ment sur 987 écus, menace les gens de mort, insulte notre Ost à plusieurs reprise et ose s'attribuer une ville du Dauphiné.

Messer le Procureur, attendez-vous à recevoir bientôt dans votre bureau une plainte pour violence verbale, caractérisée par des menaces.

Mr le procureur
Si je peu me permetre je vous cite"un homme qui contribuant a l'insécurité de nos routes" Cela voudré til dire ausi que l'Ost ne surveillerai pas assé nos routes?? Si cela serait le cas j'aimerai grandement que nos soldats reprennent les patrouilles qu'ils effectuaient avant malgrés que je c'est que le Duché ne peu plus les payés,je pensse que pour la sécuritée de nos routes celui ci ferait un petit effort.

Malgrés tout je pensse que la peine que vous demander est suffisante mais j'aimerai aussi recupérer les biens qui m'ont étaient volé et que j'ai eu à la sueur de mon frond et 1000Ecus tout de meme ce nest pas rien pour quelqun qui veut rentré dans l'universitée du Duché!

En ce jour du 31 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant messire Guet.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de Trouble à l’ordre public et de brigandage sur la personne de messire CoCo7412.

Au vu des preuves fournies par l'accusation nous pouvons conclure qu’un combat à eu lieu.
Malgrès les tentatives de l’avocat de l’accusé, rien n’accrédite la thèse selon laquelle il y ai eu légitime défense. J’ai l’impression que dans cette affaire, notre intime conviction sera décisive et je dirais que le passé de l’accusé joue clairement en sa défaveur.

Toutefois, je rappellerais à la partie défenderesse que les menaces de mort constituent un délit passible d’une condamnation pour violence verbale. Veuillez donc, à l’avenir vous abstenir de préjuger d’une décision de la cour et de ne pas chercher à envenimer la situation.

En conséquence, nous déclarons l'accusé coupable de brigandage et le condamnons à 10 jours de travaux d'intérêt généraux, sous forme de travaux miniers, dont la preuve devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La lumière n’ayant pas été faite sur la hauteur de la somme dérobée la cour ne donne pas d’amende à payer, mais en revanche, au titre de la multi-récidive, nous vous condamnons à 2 jours de prison.

Gardes, emmenez cet homme dans sa cellule.

Ainsi soit-il.