En ce jour du 11 Aoüt, nous Dame Isabeau, en qualité de procureur adjoint estons en justice pour la partie plaignante, le duché du Lyonnais Dauphiné, à l'encontre de la dénommée Doria3 qui est appelée à comparaïtre devant le très honorable juge Kédérick de St Prigent pour le chef d'accusation de Haute trahison.

Le duché du Lyonnais Dauphiné accuse la dame Doria d'avoir enfreint les lois dauphinoises en constituant illégalement une armée sur son territoire comme stipulé par l'article o IV.1.a.iii relatif à l'exercice du droit d’Ost non autorisé comme sous cité:
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

L'accusation ajoute au dossier la preuve suivante:
http://nsa08.casimages.com/img/2009/08/10/090810012828289817.png

Néanmoins, la justice Dauphiloise lui réserve le droit de se faire représenter par un avocat du barreau de son choix à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
et l' informe également de la possibilité d'opter pour un procés en place publique.
Dans le cas contraire, ce procés se déroulera de façon traditionnelle.

La parole est à la défense

Mesdames, méssieurs, votre honneur, je vous en conjure, je ne sais comment former une armée.

J'en j'ai malencontreusement formé une, au lieu de détruire ma lance .

Je vous prie d'excuser mon inéxpérience et ma maladresse en la matière.

J’ai bien entendu votre témoignage sergent qui nous éclaire sur cette affaire, merci.

Votre honneur, le fait que dame Doria ait, dès le lendemain et de son propre chef, renoncé à la création de la dite armée, l’accusation est tentée de croire en la bonne foi de l’accusée et tendrait dans cette affaire, à la clémence.

Se tourne vers l’accusée
Cependant, Ma dame, je souligne que cet acte n’est pas anodin et que vous avez déclenché le processus de défense, amenant ainsi le duché à mobiliser des troupes pour sa sécurité.
En conséquence, nous, dame Isabeau procureur adjoint demandons à ce que la prévenue se mette, en réparation du préjudice subi, au service du duché et aille ainsi travailler à la mine 8 jours durant.
Preuve de l’accomplissement de ce travail (screen des salaires) devra m’ être personnellement adressée chaque jour, faute de quoi , selon la loi, elle sera re jugée pour trouble à l’ordre public et l’accusation sera beaucoup moins clémente.

Je m'engage à aller à la mine pendant 8 jours, et me plie à la loi avec soumission et humilité.

votre honneur ,
je conçois que nous pouvont faire des erreur mais excusez moi mais je trouve que même ce genre d'erreur peux couter cher au duché.mais pour cette dame qui a l'air sincère , elle dois comprendre que certaine erreur peux mettre en péril la sécurité d'une ville ou d'une duché.en ce qui la concerne je n'ai pas eu le temps de lui demander de détruire se qu'elle fessais car le lendemain plus rien , .
mais cet acte ne peux rester être impuni.Le casier de cette dame étant vierge et contenu que celle regrette ce geste je vous laisse seule juge de sont jugement.
merci de m'avoir écouté

En ce jour du 27 Août 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Doria1 .

Au vu des preuves fournies par l'accusation il apparaît évident que vous avez tenté de constituer une armée en complète violation de la loi sur « l'exercice du droit d’Ost non autorisé », rappelée par le procureur adjoint.

Toutefois, vous avez fait preuve de bonne volonté en détruisant, dès le lendemain, votre armée. Nous avons donc tendance à croire en votre bonne foi.

En conséquence, nous requalifions le crime en Trouble à l'Ordre Public et vous déclarons coupable.

Nous vous condamnons à effectuer 8 jours de travaux d'intérêts généraux à la Mine. Les preuves (screens des salaires ) devront être fournies en la salle publique de justice à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Ainsi qu'à une amende d'un écu symbolique.

Ainsi soit-il.