En ce jour du 23 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Bordatbenoît

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Vienne achetant des sacs de mais a 3.70 écus et en les revendant 4 écus.

En voici la preuve !!

http://i49.servimg.com/u/f49/11/69/50/92/livre_10.jpg
http://img246.imageshack.us/img246/6646/bordatbenoitmasqq6.png

Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

bordatbenoit, entre modestement, salue tous le monde et vient s'exprimer à la barre

Monsieur le procureur, Madame le juge

En tant que juriste de formation, je me défendrai seul, expatrié de ma région d'origine et devenu producteur de mais, tavernier et tisserand je viens la vous expliquer un vaste malentendu!

En effet j'ai bien acheté à dame freyelda 13 sacs de mais pour la somme de 3,70 ecus.mais ces sacs ont été mis dans la réserve de ma taverne pour servir des repas aux végétariens

Dans le même temps, en tant que producteur de mais j'ai bien vendu ma production, soit 17 sacs de mais sur le marché de vienne au prix de 4 ecus. les salariés sont chers ( semences + plantation + récolte)
et je tiens à rapeler que la grille que vous présentez aujourd'hui n'etait pas celle en vigueur à l'époque et que le prix maxi autorisé pour le mais était fixé à 4,20 écus.

Pour mieux vous expliquer, les sacs achetés et vendus ne sont pas les mêmes! mais je comprend que cela ait amené à une certaine confusion, à une epoque ou je me presentais comme maire contre mon principal accusateur.

Je ne suis pas un escroc, et mes revenus confortables ne m'auraient jamais donné l'idee d'une arnaque equivalent au prix d'un sac de mais.Je suis très attaché au respect des lois, à la souverainet é de notre duché et notre roi et la stabilité economique de notre pays.

Vous comprendrez mesdames messieurs, la juge, le procureur que ceci est un malentendu et j'ai bien compris qu'en tant que producteur de mais je fournirai desormais moi meme ma taverne afin d'eviter toute interprétation.

bordatbenoit se retire, va s'assoir et ecoute la plaidoierie du maire de vienne.

Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie

Attendu que Messire Bordatbenoit a spéculé sur le Marché de Vienne achetant des sacs de mais a 3.70 écus et en les revendant 4 écus. Que selon, la loi, cedernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour afin de rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage du Lieutenant Le_Troll

Entendu les arguments de défense rapportés le Sieur Bordatbenoit. Que selon lui, les sacs litigieux ne seraient pas les memes que ceux achetés.

Attendu que le prévenu n’a pu produire de preuve qui attesterait de sa bonne foi

Entendu le Temoignage de Messire Tazspike. Que selon ce dernier, le present litige résulterait d’un reglement de conflit à caractère politique.

Mais attendu qu’il ne fait aucun doute que le Sieur Bordatbenoit ne fait pas acte de piété philanthropique et que celui-ci n’en demeure pas moins commerçant. Que par là meme, il lui serait difficile ne pas prétendre a rechercher l’enrichissement.

Attendu que le litige porte sur une denrée de base dans l’alimentation des villageois les plus demunis du Duché. Que spéculer sur le dos des pauvres est un facteur aggravant

Attendu que l’accusé semble connaître les lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné et semble souhaiter les utiliser a son profit. Qu’un tel comportement comporte une part de mauvaise foi.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité envers cet homme afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 50 écus à l’encontre de Messire Bordatbenoit. Les escrocs sans foi ni loi ne peuvent rester impunis… !!

Monsieur le Procureur, madame le Juge

Le requisitoire est accablant, l'amende de 50 écus me semble totalement disproportionnée! au regard de la jurisprudence cette amende est totalement disproportionnée mais il semble que quels que soient les arguments que j'enonce, malgré que les élements doievnt etre pris à charge et à décharge, ma parole d'honnete citoyen, mon serment sur l'honneur et sur la bible noe pourront rien y faire.

J'insiste à nouveau que je n'avais aucune mauvaise intention et que je n'ai pas cherché à m'enrichir pour 3 ecus.
Les commerçants, aux dires enoncés, seraient ils tous des profiteurs qui cherchent à s'enrichir?

Je me rends compte que ceci est très surprenant, et vous annonce d'ores et déja que si l'amende dépasse les 10 ,écus , je ferai appel de la décision prise;

Je vous remercie de m'avoir entendu.

je ne suis pas au courrant de ces histoires mais il me semble qu'il est possible que sieur bordartbenoit n'ai pas eu le choix d'acheter des sacs au marche en attendant sa propre recolte tardive dans ce cas il ne me semble pas avoir defier les lois de notre ville
mais pour finir ceci n'est qu'un avis perssonel qui n'engage que moi mais je pense que dans une meme position il m'aurait sembler normal de faire de meme

(pour ma part je pens eque cette action en justice n'a que pour but entretebir la guerre entre le maire actuel et l'un des autre candidat
pour ma part il serait plus judicieux d'avoir un debat entre les deux homme sur leur programme qui ferrait prosperer la ville plutot que des actions de ce type)

Madame le Juge
Monsieur le Procureur,

Comme vous le savez les faits sont toujours simples. On achète à bas prix puis en revend plus cher.
Maintenant cet personne, qui affirme connaître nos lois, il les utilise pour nous faire croire qu’il ne spécule pas. Eh bien non, c’est aussi de la spéculation et plus encore car c’est un détournement de nos lois.
Je vais vous démontrer cela. Je prend un exemple pour 10 sacs de maïs
Il a achète 10 sacs de maïs à 3,70 écus donc pour une somme de 37 écus qu’il revend soit disant à ce prix dans sa taverne. Puis il vend 10 sacs de maïs à 4,00 écus soit pour une somme de 40 écus sur le marché. Donc il a gagné 40 écus.
Alors que si il avait directement vendu sa production dans sa taverne à 3,70 écus il aurait gagner que 37 écus.
Donc bénéfice de cette transaction 3 écus.
Donc ce personnage est vraiment très dangereux car il contourne nos lois à des fins personnelles.
Ensuite je rajouterai, que revendre 2 maïs à 7,40 écus en taverne n’est pas logique car le prix de la miche de pain était à 7,20 écus pour son prix maximum et que le prix du pain à la taverne municipale était de 7,10 écus. Donc il était quasiment impossible d’écouler ce stock à ce prix.
Maintenant il va vous dire qu’il vend ses marchandises à perte, ce qu’il fait en ce moment mais tous cela est un voile de fumée pour assurer sa défense.

Merci de m’avoir écouté.

**Le_troll va s’assoir pour écouter la suite du procès.**

Messire Bordatbenoit veuillez vous lever.

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu du témoignage apporté par le lieutenant de police Le troll
Attendu des preuves apportées par celui ci
Attendu que l 'accusé c est bien redu coupable en enfreignant l'Article IV.1.D du Corpus Législatif
Attendu des menaces faites par messire Bordatbenoit.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 11 écus.

*puis la juge regarda l accusé*

Messire je n'ai nullement aimé vos menaces, vous avez commis un délit et je pense pas que vous soyez en mesure de menacer la cour.

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!