En ce jour du 16 Juillet 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Chtouilles

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 7 Juillet 1457 dame Mimi05 pour une rémunération illégale de 15 écus au lieu de 18 écus.
En voici la preuve !!

http://img129.imageshack.us/img129/3193/2chtouilles.png
http://img18.imageshack.us/img18/9419/2cht.png


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intérréssée ne s'est pas manifestée

*Hazram entra dans la salle, de toute évidence furieux, son manteau de procureur battait autour de lui alors qu'il marchait au centre de la pièce. Il finit par s'arrêter et se tourna vers l'assemblée.

Nul n'est sensé ignorer la loy ducale! La présente législation est visible sur le panneau de la Mairie d'Embrun, il s'agit des premiers mots qui y sont inscrits, bien visible, la chose a été rappelé par le Bourgmestre Felryn dans ses courriers municipaux.

En connaissance de ces faits, qu'on ne vienne pas nous dire que la chose était inconnue du prévenu. Prévenu qui n'a pas daigné ni répondre aux aimables propositions de médiations de la prévôtée, ni même ne s'est présenté en ces lieux pour défendre son propre cas.

Comment pourrions nous alors montrer clémence envers cet être qui semble t'il, se moque de la justice Dauphinoise. Je vous demande donc, Juge Kederick de Saint-Prigent, de faire acte de fermeté.

Nous proposons que le prévenu paye une amende de 10 écus.

Votre honneur, c'est acte est une accumulation d'étourderie ! Ne connaissant pas toutes les petites astuces du jeu ! C'est pourquoi je m'engage a être plus vigilant !
Merci votre honneur de m'avoir écouté !

En ce jour du 2 Aout 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Chtouilles :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que Messire Chtouilles, Paysan de son état, a embauché Mimi05 à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Chtouilles, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en feignant ne pas trouver la miche de pain nécessaire a la mediation ; le ci devant nommé Chtouilles nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Chtouilles Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine d’amende de 5 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Qu’on ne vous y reprenne plus !