 |
|
Procès ayant opposé brokenhearts au Duché du Lyonnais-Dauphiné
brokenhearts était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 02/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné
En ce jour du 6 juillet 1457
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de st Prigent à l’encontre de Dame Brokenhearts
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir embauché le 30 Juin 1457 messire Lucf75 pour une rémunération illégale de 15 écus au lieu de 18 écus.
En voici la preuve !!
http://nsa08.casimages.com/img/2009/06/30/09063009312979285.jpg
http://nsa07.casimages.com/img/2009/06/30/090630104400889211.jpg
Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) :20 écus minimum
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
La procureur adjoint, en charge de reprendre ce dossier, s'avance à la barre.
Votre honneur,
Une fois de plus, le glaive de la justice d'Aristote aura été plus rapide que celle des hommes.
L'accusée ayant rendu son dernier soupir, elle répondra de ses actes devant le très haut.
L'accusation requiert donc, comme il est de coutume une amende symbolique d'un écu
Paix à son âme.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
En ce jour du 2 Août 1457,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Brokenhearts:
Nous rappelons préalablement qu’elle été accusée d’escroquerie.
Considérant que la prévenue est décédée.
Vu le montant faiblement élevé de la fraude,
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné Condamnons à une peine symbolique de 1 écu.
Paix a son âme.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez la de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu