En ce jour du 6 juillet 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de st Prigent à l’encontre de Dame Madamedesully

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché Le 13 Mai 1457 Dame Jihane pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!

http://img8.imageshack.us/img8/3053/sanstitre2ngi.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Nous, Hazram, récemment nommés Procureur du Lyonnais et du Dauphiné, présentons le réquisitoire suivant:
Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que Madamesully, éleveuse de vaches de son état, a embauché Jihane à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Esclavagisme.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kédérick de st Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cette femme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.


Aussi, Réclamerons-nous, en réparation pour le duché, 4 jours de mine à l’encontre de MadameSully L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! Puisse son voyage dans les mines ducales la raisonner quant a la valeur du travail. Ce voyage lui permettra aussi de se rendre utile au duché entier et de faire amende honorable.

Nous demandons en outre que MadameSully nous apporte personnellement preuve de son passage a la mine dans les 8 jours suivant son jugement.

Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

En ce jour du 15 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Madamedesully:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Madamedesully, Paysanne de son état, a embauché embauché Le 13 Mai 1457 Dame Jihane à un salaire inférieur à la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue ne s’est point présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle défie effrontément l’autorité de notre Justice.

Considérant que la Dame Madamedesully, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Vu les pièces rapportées au dossier,

Considérant que cette femme se considère dans son bon droit alors qu’elle bafoue la Loi Dauphinoise.

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en refusant la médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci- la ci devant nommée la Dame Madamedesully nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Madamedesully Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine de 4 jours de travail à la mine assortie d’une peine d’amende de 1 écus

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Madame, vous rapporterez la preuve de l’exécution de votre peine devant le PRevot des marechaux ou devant le Procureur ou son adjointe.

Nous ne pouvons souffrir que les manants bafouent les lois de ce Duché de la sorte.