Procès ayant opposé Chouba au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Chouba était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dameisabeau
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 20/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 25 Mai 1457,
Nous, dameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre du sieur Chouba
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 25 Mai 1457 messire Silencioso sur le lieu dit du col de la croix haute, entre Die et Chambery , lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 95 écus, ainsi que 40 sacs de maïs comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img33.imageshack.us/img33/2296/atraco.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
boujour hips tous le hips monde
je suis hips qu'un pauvre hips homme
je suis hips desole de hips l'avoir hips volé
La procureur adjoint s’avança à la barre non sans avoir jeté un regard qui en disait long vers l’accusé.
Brigand et pochetron de surcroît, voilà un homme qui a tout pour lui pensa t’elle ironiquement
Votre honneur, la défense veut nous faire entendre que l’ état d’ébriété avancé actuel de l’accusé serait une circonstance atténuante de son délit !
Nenni, nous savons tous, enfin… presque tous, les effets déplorables que peut engendrer l’abus d’alcool, on en a vu se jeter dans le Rhône, d’autres s’affaler dans des buissons ou rouler sous la table mais jamais , ô grand jamais, nous n’avons entendu témoignage d’un ivrogne maigrelet qui aurait l’audace de s’attaquer à quelqu’un de plus fort dans tel état.
Monsieur le juge, imaginez un instant…. un homme aussi saoul qu’un Valentinois si d’aventure, cela est possible, se tapir dans l’ombre et tomber sur sa proie qui, je vous le fais remarquer, est bien mieux bâti, croyez en mon œil avisé de femme, et qui aurait eu le dessus ?
Non, en vérité, je vous le dis, cet homme a prémédité son geste en toute conscience et pleine possession de ses moyens, de façon sournoise, jouant de l’effet de surprise.
La victime nous le dit bien :
Je cite
quand, tout à coup, j'ai été attaqué par Chouba, qui m'a laissé inconscient sur un champ.
De plus, je rappelle à cette cour que le prévenu n’en est pas à sa première agression et est coutumier du fait.
Je retiendrai donc dans cette affaire comme circonstance aggravante, la récidive avérée
Attendu que les preuves apportées ne souffrent d’aucune objection
Attendu que le prévenu a agi en toute connaissance de cause et que ses borborygmes ne parviennent à nous convaincre du contraire
Attendu que, fait aggravant, le délit tombe sous le coup juridique d’une récidive.
Nous, dameisabeau procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné , et pour que l’on se dise que notre duché , au nom de son duc, refusons tout acte délictueux sur nos terres, demandons selon nos lois en vigueur, la peine prévue à cet effet soit :
6 jours de prison
La personne intéréssée ne s'est pas manifestée
Mr le juge,
je vous pris de le pardonner. Il avait bu et ne se controler plus ses gestes...vous pouvez le voir encore aujourdhui...son état ne s'est pas améliorer..
Bon jour, messieurs. Pardonnez vous mon mauvais français.
Le dimanche j'ai traversé Dié dans une direction vers Chambery, quand, tout à coup, j'ai été attaqué par Chouba, qui m'a laissé inconscient sur un champ.
Quand je me suis rendu compte, les 40 sacs de maïs et les 95 écus que je portais dessus avaient disparu.
Dans un faible état, j'ai décidé de tourner Dié pour récupérer des forces, et pour qu'une justice soit faite contre mon malfaiteur.
Il reste à dire que, quand je revenais à Dié, Chouba a essayé de m'attaquer de nouveau; mais cette fois, c'était moi qui lui a donné une raclée.
En ce jour du 20 Août 1457,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Chouba:
Nous rappelons préalablement qu’elle été accusée de Brigandage.
Considérant que le prévenu est décédé.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons Chouba
Paix a son âme.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez la de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché.
Le prévenu a été relaxé.