En ce jour du 2 Juillet 1457

Nous, DameIsabeau, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de St Prigent à l’encontre de Dame Jessana

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=Qph57xxZXhdjMRdjEs0k1Fbwc

Vous êtes accusée d’avoir vendu le 29 Juin 1457 6 stères de bois à 4,50 écus et ce malgré l’arrêté municipal dûment affiché en Halle de Briançon.

Le greffier notera que ce délit souffre d'un précédent le 9 Juin et que l'accusation retiendra la récidive

Voici, ma dame, les preuves que nous avons à votre encontre :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/29/img-1633470m6co.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/06/29/img-165037imaxp.jpg

Vu l’arrêté municipal en vigueur dans la ville de Briançon

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/post.forum?mode=reply&t=18630

Et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Jetant un œil dans la salle du tribunal, la procureur adjoint s’avance à la barre .
Et bien, monsieur le juge voilà qui ressemble fort à un procès à huit clos.
Qu’à cela ne tienne !
Les absents ont toujours tort

Considérant l’arrêté municipal qui fait loi en la ville de Briançon
Attendu qu’en l’absence de preuves contraires, la prévenue s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu , fait aggravant qu’il s’agit d’une récidive.
Attendu que, fait aggravant, l’accusée fait affront à cette cour par la non présentation à sa convocation

L’accusation requiert à l’encontre de dame Jessana une amende de 10 écus majorée de 10 écus pour les faits aggravants sus cités.

Soit 20 écus

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

* Kederick sourit a la procureur * Effectivement, nous sommes en comité restreint....

En ce jour du 2 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Jessana :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu l’arrêté municipal en vigueur dans la ville de Briançon

Considérant que la Dame Jessana a vendu un bien a un prix supérieur fixé par arrêté municipal. Que selon, cet arrêté, la susnommée Jessana s’est rendue coupable d’Escroquerie

Considérant que la prevenue n’a pas daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la Dame Jessana, compte tenu de son statut de paysanne peut ne pas être au fait des lois en Vigueur en notre Duché.

Mais considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, la Dame Jessana ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Jessana Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 20 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*