En ce jour du 2 Juillet 1457

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de St Prigent à l’encontre de Messire Klaelfr

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 28 Juin 1457 dame Loraline pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://nsa07.casimages.com/img/2009/06/28/090628041336976514.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Dame Loraline est la premiere personne que jái jamais embauche.ma faute serait de ne pas avoir prete attention, par ignorance, au decrets regulant ces choses la. Je suis tout a pret a payer Dame Loraline toute compensation que la cour jugera raisinable.

Klaelfr est MORT.
Citation:
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 196

Klaelfr possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 05 Juillet 2009 à 15h22



Citation:
La procureur adjoint lorgnait le franc soleil qui, à travers les carreaux du tribunal inondait la salle.
Ce réquisitoire qu'elle avait à présenter devant la cour n'étant qu'une formalité, elle se réjouissait à la pensée que ce travail écourté lui permettrait d'en profiter.
Une journée de repos est toujours bonne à prendre et c'est sans plus d'état d'âme qu'elle s'avança à la barre.

Votre honneur, je serai brêve.
Attendu que l'accusé a été rappelé par Aristote, je requiers à l'encontre du sieur une amende d'un écu symbolique.

la personne intéréssée ne s'est pas manifestée

En ce jour du 19 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Messire Klaelfr:

Nous rappelons préalablement qu’elle été accusée d’esclavagisme.

Considérant que le prévenue est décédé.

Vu le montant faiblement élevé de la fraude,

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le sieur Klaelfr Coupable d'esclavagisme et le condamnons a un ecu symbolique l

Paix a son âme.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez la de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché