En ce jour du 6 juillet 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de st Prigent à l’encontre de Messire Moijustemoi80

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir embauché Le 29 Juin 1457 Dame Valentine33 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 18 écus.

En voici la preuve !!

http://img195.imageshack.us/img195/785/moijustemoi.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

veuillez m'excuser je ne savais pas combien il fallait les payer je m'en excuse je ne recommencerai plus

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que moijustemoi80, a embauché Valentine33 à un salaire inferieur a la grille de rémunérations légales.
Que selon, la loi, cette dernierère s’est rendue coupable d’Esclavagisme.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, moijustemoi80 ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Nous Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kédérick de st Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cette femme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.

En effet, peut-on laisser un tel individu en liberté, quand on sait que celui-ci exploite sans vergogne, pour son plus grand et sa seule personne de pauvres habitants.

Aussi, Réclamerons-nous 10 écus d’amende et de 1 jour de prison à l’encontre de Dame moijustemoi80
L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché !
L’isolement d’une geôle lui donnerait le temps de méditer sur ses actes.

Que justice soit rendue !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

* Le juge observe le Prévenu attentivement, fait approcher le procureur et lui glisse à l’oreille*

C’est une femme ou un homme ? Vous me déclarez qu’il s’agit d’une femme mais je dirais qu’il s’agit là d’un jeune éphèbe, certes pas très masculin mais quand même… En plus, vous ne sentez pas cette odeur ?

*Le Baron de Montfort se ressaisit et déclara d’une voix forte.*

En ce jour du 18 Juillet 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur moijustemoi80 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que Messire moijustemoi80, Paysan de son état, a embauché Valentine33 à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable en reconnaissant sa faute

Considérant que le sieur moijustemoi80, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des agents de la Prévoté ; le ci devant nommé moijustemoi80 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur moijustemoi80 Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine d’amende de 10 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Retournez a vos cochons et qu’on ne vous y reprenne plus ! Garde, faites ouvrir les vitraux, ça empeste ici !