En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, nous représentant, à l’encontre de dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusée, d’acte de brigandage à l’encontre de Nymphetamine, le 10 Mai 1457 entre Montbrisson et Lyon lui dérobant ainsi la somme de 72.45 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/10/090510090719650824.jpg

http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/10/090510091514961156.jpg


Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense.

Votre honneur, messire le procureur bonjour.

Quand je vois l'acte d'accusation je dois dire que je reste perplexe.

Au nom de la coopération judiciaire, c'est très louable de vouloir aider les autres duchés. Mais alors il faut bien le faire.

Votre honneur je voudrais ici vous passer l'article I-2 de ce même traité.

"Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit."

Hors à moins que le L-D ai copié en intégralité nos lois je doute fort que ce soit une loi du L_D qui figure dans l'acte d'accusation.

Ce qui rend donc le traité judiciaire caduque pour ce brigandage. Donc en principe ma cliente devrait être relaxé.

Par ailleurs le témoin que vous avez appelé au nom de l'accusation se targue de pouvoir reconnaître ma cliente hors il l'a nomme au il. si il n,est pas capable de faire la différence entre un homme et une femme je vois bien comment il pourrait reconnaître ses agresseurs

Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Ainsi que l’article I.2 du traitée de coopération judicaire

Moi xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné affirme que l’accusée a bien brigander sur les terres du lyonnais Dauphiné et qu’elle serra juge selon les lois du lyonnais Dauphiné comme le stipule l’article I.2 du traitée de coopération judicaire avec le bourbonnais auvergne.
La relaxe ne pourra pas êtres demandée comme le stipule devant nous l’avocat de la partie adverse

Si l’avocat aurai bien lu le traitée de coopération judicaire qui nous lie avec le bourbonnais auvergne depuis Le 9 Avril 1454 il est stipulée que d’âpres l’article I.2 que si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Donc dame Wess serra soumit à la loi du lyonnais Dauphiné

Je pense aussi que la victime a bien reconnu dame Wess leur du brigandage comme en témoigne la preuve si dessous

http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/10/090510090719650824.jpg


La victime est encor sous le choque de se brigandage a se jour


Moi xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus ainsi que 8 jours de prison à l’encontre de Dame Wess

Que justice soit rendue !

la personne intéréssé ne s'est pas manifestée

En ce 20 de mai 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
En conséquence des faits et suivant la Charte des Juges, l'accusée est reconnue coupable et est astreinte à une peine de prison de 3 jours.
La séance est levée