Procès ayant opposé Alenya au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Alenya était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Xyphos
Nom du juge : Kedrick
Date du verdict : 08/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 9 juin 1457,
Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de
Alenya
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Mai1457 messire Charlemagne23 sur le lieu dit entre Dié et de Chambéry lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accusée d'avoir volé 3 Miche de pain, et d’avoir dérober 4.50 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/05/31/090531122627677416.jpg
Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
Messires, Dames..
je ne vois pas pourquoi ce sir charlemagne se complait a me poursuivre de la sorte.. j'ai déjà été innocenté de ce crime.. a croire qu'il le fait exprès.. donc le 30 mai...si mon souvenir est bon je voyageais avec messire Hercule.. oui nous avons croisé messire charlemage je vous réfère au procès que nous avons eu devant le juge chantmartin..et devant le procureur maitremars à la cour de chambéry..
A mon avis ce sire charlemagne fait perdre votre temps..
La dernière accusation a prouvé que nous n’avons rien volé.. regardez le nombre de plainte que cet homme a déposé.. a votre place si vous etes épris de justice c’est lui que je poursuivrais pour trouble a l’ordre public et outrage au tribunal..
Mais bon.. vous devez avoir besoin de preuve alors.. allez consulter notre procès..
Et j’accuse ce sire de témoignage de faux..aller lire le procès..vous verrez bien...
*Alenya fulmina de se retrouver encore en procès avec cet homme dont le seul plaisir était de les faire poursuivre, elle ne connaissait pas les raisons de cet homme et espérait qu’il n’était pas de mèche avec ce tribunal et que justice pouvait encore être rendue…
Moi xyphos procureur du lyonnais Dauphiné âpres avoir entendu l’accusée et prit connaissance des dire de dame Alenya
Apres avoir vu Monsieur maitremars procureur de Savoie au sujet de cette affaire
Je demande la relaxe
Voici son témoignage :
J,ai demandé d,appeler a la barre messire maitremars procureur de chambéry et messire charlemagne.,. mais ce dernier semble hors d,atteinte.. quelle est cette farce.. il accuse et puis se sauve? de peur de faire face à la justice...
quant à maitremars je lui ai fait parvenir une requete...
Voici son témoignage :
Charlemagne23 est un MENTEUR! Il se fout de nous et de vous!
On ne lui a pas volé des miches de pain, comme je l'ai dit à mon procès.
http://img87.imageshack.us/img87/2823/charlopreuve.png
On a déjà été jugé et aquité par le tribunal de Savoie pour le même fait!
(Le fait a eu lieu en Savoie)
Question qu'on peut se poser en regardant la preuve de Charlemagne23, il prétend qu'on lui a pris des miches de pain, hors on voit qu'il a été raquété le jour d'avant!
Autre question, il fait Charlemagne23 sur les nœud?
En ce jour du 8 Juillet 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Alenya :
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.
Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence
Considérant que la dame, aurait violemment agressé le 30 Mai1457 messire Charlemagne23 sur le lieu dit entre Dié et de Chambéry lieu sous juridiction Dauphinoise.
Considérant que Alenya, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.
Entendu les Témoignages des parties au procès.
Entendu le témoignage du Parquet,
Considérant que nul ne peut etre jugé deux fois pour les mêmes faits,
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons la dame Alenya.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi
Le prévenu a été relaxé.