En ce jour du 28 septembre de l'an de Grâce 1457,
Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Tenshikuroi à l'encontre de Messer LEXIBUR

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes cité à comparaitre pour les faits suivants :
Le 15 Juillet de l'an 1457, les conseillers ducaux Liscencar et Plumedange ont mis en place une mesure de sécurité supplémentaire. Celle-ci demandait aux maires de fournir le nom et le nombre de leurs miliciens. Pour 1) Mettre en place une défense correcte et 2) Pour leur envoyer le guide du milicien et ainsi avoir leurs évènements pour les rapports de la maréchaussée. Vous avez cru bon de vous élever contre le conseil ducal en refusant depuis cette période de répondre aux solicitations des Conseillers Ducaux susnommés et cela malgré les nombreuses relances et les nombreux avertissements.
[img]http://img18.imageshack.us/img18/6849/rappellexi.jpg[/img]

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[url=http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu11.jpg]http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu11.jpg[/url]

[url=http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu12.jpg]http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu12.jpg[/url]

[url=http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu13.jpg]http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu13.jpg[/url]

[url=http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu14.jpg]http://i83.servimg.com/u/f83/12/33/49/15/lexibu14.jpg[/url]
Vu les Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné :
Citation:
III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d'effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d'absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
Nous vous rappelons que vous encourez les peines suivantes :
- la peine capitale
- ou la torture
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 6mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

La parole est à la défense.

bonjour,

je viens ici répondre des fait qui me sont reproché, et m'en expliquer en toute vérités et je le jure devant Aristote,

tout a commencer dimanche matin quand j'ai reçue ce courrier de la part de votre prévôt....

Expéditeur : Zoyas
Date d'envoi : 2009-09-26 23:42:57
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Haute Trahison].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[Zoyas d'Azayes], [Prévôt des maréchaux]

Répondre

vous comprendrez bien alors mon étonnement quand alors je m'activer a remplir mes tache quotidienne pour la Mairie de Valence, une tel accusation porter contre moi sans même une explication du motif , et étant totalement persuader d'êtres la victime d'une terrible erreur, c'est un peut plus tard que j'appris alors par Dameisabeau , que j'allais êtres mis en procès suite a la convocation expliquer plus haut, pour le simple fait que j'omis de rendre compte des noms des miliciens en place a la défense de Valence, c'est alors dans l'incompréhension totale que je demande si tout cela est une plaisanterie, car je n'avais aucunement eu vent une fois les période trouble pour nôtres sécurité passée, du besoin systématique du nom des miliciens en place, alors j'ai très bien compris depuis son intérêt, ne discuterai pas le fait qu'elle soit indispensable ou non, mais insisterai simplement sur la disproportion de l'accusation en vue de la faute, d'autant plus que croyez moi que si j'avais reçue un courrier même injurieux de votre Prévôt, je lui aurai fournie cette liste dans les plus bref délais et avec des excuses, comme je l'ai toujours fait en cas de retard de ma part dans l'exercice de mes fonctions, j'avoue parfaitement ne pas avoir donner attention a la prévotée, mais un simple courrier qu'elle as bien pris la peinne de faire pour m'informer de cette convocation pour me la demander aurai alors éviter toutes cette histoire,

vous comprendrez alors que je me permet de remettre en question les qualités objective de votre prévaut dans cette histoire, quand en réponse a ma demande certes peut diplomate de la raison de cette démarche avant même un avertissement par courrier, je revoie : si tu n'est pas content je vais te mettre une raclée!!

dépasser alors par la colère et l'humiliation ainsi juger gratuite, je me suis alors mis en révolte et annoncer ma démissions immédiate, en signe de protestation, a ce genre de pratiques,

je ne remet pas en cause l'intérêt de cette lois, je ne me permet même pas de la juger, je demande simplement de la vigilance dans son application, je ne suis pas le seul concerner, et pour les même raisons... c'est ainsi que l'on traite les Maire qui travail pour leurs village très dure pour le développée et indirectement voir directement par le bai des impôts, financer l'administration de votre Duché!

alors certes les autorité en place m'on bien informer que cela était un grand manque de communication, et que si je fournissais au plus vite ses noms il serais alors possible en me justifiant étouffer l'histoire.... doit t'on comprendre que notre Duc, assume les actes de ses conseillers, en les étouffant?? mon honneur ne vaut t'il pas le poids de l'incompétence de votre prévôt??

il faut prendre en compte que par ma réaction certes volontairement disproportionner, je ne fait que de dénoncer des pratiques intolérable dans notre royaumes, en mon nom mais également en celui de tout les Maires pressent et futur de ce Duché, pour qu'il ne subisse plus eux aussi ce genre de pratiques

je ne suis en rien fier de ma réaction, mais je la trouve inévitable pour mettre ce problème a jours, et a l'information de tous!

je m'en remet a pressent a vous Monsieur le Juge, je viens ici répondre de mes actes, mais également les assumer!

Monsieur le Juge, le témoignage de Dame Zoyas ne peut que confirmer l'accusation d'Incurie !
Que la défense cherche à noyer le poisson est de bonne guerre de prétoire, certes mais, en la matière, le comportement de l'accusé qui, ayant appris sa mise en accusation, a commis l'infâme crime de piller la caisse de la Mairie dont il a la charge, ne peut nullement m'encourager à la mansuétude.
Je demande à la Cour de condamner le Sieur Lexibur à la torture en place publique, à 10 jours de prison et 500 écus d'amende...
Que la canaille comprenne enfin qu'elle n'a pas la Loi pour elle en Lyonnais-Dauphiné !!

Lexibur entra sous l'escorte de deux gardes, comme il en as était décider par le Gouverneur suite a son passage en salle de doléances, il était donc priver de liberté dans un procès ou il devrais pouvoir en jouir pleinement, fatiguer de ne pas terres compris, fatiguer de ce battre n'ayant plus gout a la vie , il était faible du au manque d'appétits de ces derniers jours, le vieillard voulais en finir rapidement avec cette histoire et rejoindre Aristote en ayant assumer ses acte, il ce leva doucement dans le calme et pris la parole d'une voix faible mais assurer

Monsieur le Juge, j'assume mes acte,et assumerais votre sentence, je m'en remet a la Justice de vôtres Duché


puis il resta silencieux et debout, a attendre que son avocat prenne alors la parole

La jeune femme se présenta au moment où on l'appela. Elle avait écouté attentivement les paroles de celui qui l'avait traitée de conasse en taverne, devant témoins, et qui était d'une mauvaise foi si évidente qu'elle en était abasourdie.
Lorsque son avocat, qui aurait aussi mieux fait de se faire tuer par ceux qui l'avaient enlevé, parla, elle fit un signe de dénégation de la tête, se disant que décidément, les avocats n'étaient plus ce qu'ils étaient.
Elle s'adressa à qui de droit :

Bonjour,
Je viens ici pour exposer les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Le 09 septembre, Dame Pénélope de Barsac est allée à la rencontre du maire de Valence dans le bureau de liaison Ost/mairie dédié à cette ville, lui demandant de s'y présenter.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-de-liaison-entre-les-colds-et-les-mairies-f185/valence-t15124.htm
Le 16 septembre, le capitaine, ayant vu Lexibur par MéSaNge, lui demande à nouveau de s'y présenter, et m'informe qu'elle lui a demandé vainement à plusieurs reprises de lui donner les noms des miliciens.

Le 22 septembre, je me rend dans la salle de liaison Prévosté/mairie où je demande à Lexibur de nous remettre les noms et nombre de miliciens.

Le 23 septembre, dans la salle ost/mairie, Pénélope de Barsac lui demande à nouveau explicitement de bien vouloir donner la liste des miliciens embauchés.
Cette liste est tenue à jour dans la salle dédiée aux relations préosté/mairie ici :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-de-liaison-f99/miliciens-de-valence-t18819-15.htm

Cette salle était absolument bien connue du sieur Lexibur, puisqu'on y voit clairement qu'il y a noté ses rapports de miliciens, comme l'a demandé le conseil ducal dans son entier lors de sa mise en place au moment où était prévôt Plumedange.
Notons que cette dernière a également mis en procès lors de son mandat le maire Nopus pour les mesme faits que ceux reprochés au sieur Lexibur actuellement, et que ce procès faisant grand bruit, il était su de tous les maires que le conseil ducal dans son entier, par l'intermédiaire des membres des colds, la réclamaient de façon journalière.

Le 25 septembre, le Capitaine ouvre une salle pour débattre des suites à donner concernant le refus de Lexibur de coopérer en nous fournissant cette liste.
Suite à cette discussion, et étant donné qu'un procès pour les mesmes faits est ouvert à l'encontre d'un autre maire, il a été décidé de monter également un dossier, regroupant les différentes preuves.
Le 26 septembre, moi, Zoyas d'Azayes, Prévôt, j'ai monté le dossier en y mettant toutes les preuves des demandes du capitaine ainsi que la mienne.
J'ai également informé, le mesme jour, au sieur Lexibur par lettre que le duché lançait un procès.
Au lieu de répondre à cette lettre, cherchant à comprendre pourquoi, si tant est que les nombreux rappels ne lui aient mis la puce à l'oreille, il a débarqué dans mon bureau le 27 septembre, afin de m'y insulter, moi, et le conseil ducal dans son entier. A ce moment là, le procès n'avais pas encore débuté, et, malgré les insultes proférées à mon encontre, j'ai bien voulu discuter avec le conseil ducal du bien fondé de cette mise en procès, ce que je lui ai répondu clairement en ces termes : "Enfin, je me suis permise de rapporter vos propos à l'organe des colds pour voir si vostre dossier pouvait estre ré étudier, mais je vous demanderais de bien vouloir ne pas estre ordurier en ma présence, sinon je ne vous respecterais pas plus que vous ne le faites actuellement". (je passe sur ses propos que la décense m'incite à ne pas vous révéler, mais que j'ai déjà donné à la procure)
Le mesme jour, soit le 27 septembre, je suis donc allé mener le dossier devant les membres des Colds, afin de ré étudier son cas. Toujours ce jour, avant que le procès ne soit lancé, le Gouverneur en personne est allé lui parler pour tenter une médiation, qui a été refusée par le maire, Lexibur.
Pour toute réponse à ma tentative d'apaisement, et au lieu d'accepter que son dossier soit à nouveau étudié avant la mise effective en procès, pour une éventuelle médiation, il m'a à nouveau insulté, et a clairement dit entre autre devant témoins : "mais je nage en plein délire!!

v'la qu'elle affirme ca connerie !!!"

La médiation proposée a donc été clairement refusée par le sieur Lexibur.
Le procès a donc été lancé, au motif d'incurie, puisque depuis le 15 Juillet le conseil ducal en son entier, par l'intermédiaire des membres de l'Ost et de la prévosté, demande la liste des miliciens.

*Se taisant alors, ayant donné tous les faits depuis le début, chronologiquement, elle regarda le procureur pour savoir si ce dernier avait des questions.

Je crois que j'ai dit ce qu'il y avait à dire à ce sujet, si la procure ne peut prouver qu'il y avait une majorité de Conseillers Ducaux pour cette sollicitation au moment des faits, donc s'il ne possède pas un document scellé, Lexibur doit être relaxé. Cependant, je tiens à préciser que si l'article précise "émanant du Conseil Ducal", c'est pour que les demandes faites aux maires ou aux autres Conseillers Ducaux soient sérieuses, puisque souhaitaient par une majorité de Conseillers Ducaux .. et non des demandes légères sorties de la tête d'un seul Conseiller Ducal.


Enfin, j'aimerais qu'il soit dit à Pénélope et à Zoyas, qu'envoyer un courrier à la personne qu'on souhaite solliciter .. ça ne mange pas de pain .. de plus cela évite de parler dans le vide et de paraître ridicule.


*Il recula de quelques pas, pour laisser la place aux autres témoins.*

e*Phelim fut appeler à nouveau à la barre pour la dernière plaidoirie de défense. Il n'avait pas manqué de noter les manières du prévôt avant de témoigner, mais fit comme s'il n'avait rien vu. Elle lui faisait de la peine, son aggressivité poussé à l'extrême et son manque de remise en question la mettait assez souvent dans des situations suffisamment ridicules ... aujourd'hui il n'avait pas envie d'en rajouter. Peut-être un jour comprendrait-elle qui sait?*


Votre honneur,
Après la demande de Pénélope le 16 Septembre, mon client a donné la liste de ses miliciens pendant 15 jours. Après, il a cessé, faute de comprendre pourquoi il les donnait. D'ailleurs, personne n'a compris pourquoi il les fallait ces noms .. Quand il y a une révolte, la maréchaussée le voit, et s'ils ne reconnaissent pas le révolté, les maires écrivent à la milice pour savoir s'ils ont vu mieux. Jusqu'à maintenant, cela avait très bien fonctionné.


Ensuite, on lui a fait des demandes, dans des salles où mon client ne pensait pas à passer. Un mot lui disant qu'on avait besoin qu'il mette 4 miliciens aurait réglé le problème. Et enfin, sans qu'il ne soit préparé, faute d'avoir été à nouveau contacté pour les demandes, il a reçu un courrier lui disant qu'il allait être mis en procès pour haute trahison. Là, oui, mon client a pété les plombs et a perdu tout sang froid. Il voulait que le Conseil Ducal étudie le projet des miliciens .. il voulait qu'on lui donne des raisons valables pour le besoin des noms des miliciens, mais jamais il n'a eu d'explications cohérentes.


Le témoin de l'accusation dit que depuis le 15 juillet le prévôt au nom du Conseil Ducal demandait aux maires les noms des miliciens. C'est faux, de mon mandat, on a jamais parlé de ce projet au Conseil. Comprenez votre honneur, que jamais je n'aurais permis qu'un maire soit poursuivi à partir de la sollicitation d'une seule personne .. ils ont leur ville à gérer, c'est déjà suffisamment compliqué, la moindre des chosse qu'on puisse faire avant de les solliciter avec la menace de haute trahison s'ils n'obtempèrent pas, c'est d'abord dans discuter avec le Conseil, afin de voir s'il y a véritable besoin ou pas, pour ne pas les déranger pour quelque chose qui n'en vaut pas la peine.
Et si le Conseil avait validé le projet, alors, il y aurait eu un mot du Conseil sollicitant les maires pour avoir les noms de leurs maréchaux.


Enfin, l'article est clair .. il parle de sollicitations émanant du Conseil Ducal .. et aucun Conseiller ne peut prétendre représenter le Conseil Ducal entier dans ses fonctions auprès des maires .. car aucun Conseiller n'a pour fonction de commander les maires. C'est seulement le Conseil Ducal qui l'a.


J'invite donc ce Conseil Ducal a étudier le projet des miliciens .. et s'il est d'accord avec celui-ci, à faire un courrier officiel de sollicitations pour partir sur de bonnes bases. Pour le dossier Lexibur, j'invite à la relaxe puisque jamais il n'a eu ce genre de courrier, donc à aucun moment, il ne pensait enfreindre la loi. Je suis sur que si ce projet avait eu l'aval du Conseil, il aurait réagi très différemment.

/* Après les dossiers d'Iram et de Vrael, cette affaire, qui en annonçait une autre était une des plus épineuses que Tenshi est eu à s'occuper. Il s'attacha toutefois à ne pas penser à la future affaire sur le vol des fonds de Valence pour se concentrer uniquement sur l'affaire d'incurie. */

En ce jour du 15 octobre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Lexibur.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé du grave crime de Haute Trahison au motif d'incurie pour non transmission de la liste journalière des miliciens embauchés par la ville de Valence.

Prendre la mesure de cette affaire n'est pas chose aisée. Ce qui est certain, c'est que messire Lexibur a délibérément refusé de fournir la liste des miliciens et ce, en pleine connaissance des attentes de la Prévôté et du Capitaine. De plus son attitude envers Dame Zoyas, Prévôt, reste inqualifiable.

Toutefois, l'accusation et à fortiori, une condamnation, au motif d'incurie sont basées sur un refus de répondre à une sollicitation du Conseil. Hors, aucun écrit officiel ni déclaration, publique ou non, du Conseil ne peut être clairement établie. Si il apparaît évident et de l'aveu même de l'accusé, qu'il à refusé de se plier à une injonction du Prévôt et du Capitaine, cela n'en fait pas pour autant une sollicitation officielle du Conseil et ce, même si les différents Conseillers Ducaux ont pu se retrouver consultés de manière informelle à postériori de la mesure décidée par Dame Plumedang, prévôt du moment et messire Licenscar.

Au vu des éléments, nous ne pouvons prononcer une condamnation au motif de Haute Trahison. Cependant, l'attitude et les choix inconsidérés de messire Lexibur ont clairement mis en péril la sécurité du Duché en jetant un doute sur la gestion des effectifs des forces de défense. Il a ensuite aggravé son cas en insultant publiquement notre Prévôt. Ces agissements ne resteront donc pas sans réponses.

En conséquence, nous requalifions le chef d'accusation en Trouble à l'Ordre Public et en déclarons messire Lexibur coupable. Nous le condamnons à purger une peine de prison de 1 jour.

En outre nous le condamnons à effectuer 10 jours de travaux d'intérêts généraux dans les mines du Duché dont la preuve (screen des salaires) devra être fournie en la salle publique de justice à cette adresse :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm.

Ces TIG sont à effectuer sous un délai de 1 mois à compter de ce jugement, faute de quoi, Messire Lexibur, vous serez poursuivi pour Non-Application de Peine.

/* Tenshi frappa le bureau de son marteau en ayant déjà à l'esprit la prochaine fois qu'il le reverrait en ces lieux. */

Ainsi soit-il.