Procès ayant opposé Alyah au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Alyah était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 26/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 13 Septembre 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Provence, demandons, au nom du duc et de son peuple au procureur Strongholdlol, l’ouverture d’un procès pour brigandage à l’encontre de la dame Alyah
Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpée sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.
- dame Espoire
- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji
Nous, dameIsabeau, vous accusons, dame Alyah d’avoir agressé avec violence avérée, le 24 Août 1457 dame Chanterelle au lieu dit du Crest entre Die et Valence, lieu sous juridiction dauphinoise
On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 45 écus environ, ainsi que 2 morceaux de bois et un sac de blé comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à encontre :
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Ainsi que le témoignage de la victime:
Citation:
Nous voyagions avec mon compagnon Bohort de tours, sur la route de Die à Valence, quand a surgit en pleine nuit, Alyah qui nous a assomé et laissé inanimé dans un champs. Nous volant tout ce que nous possedions.
Elle m'a volé entre 40 et 50 ecus, 2 planche de bois et un sac de blé. Quant à mon compagnon je ne sais pas ce qu'il avait. Je porte
plainte contre ce sale brigant.
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
-
Depuis les monts du Lyonnais, la procureur adjoint prit écritoire afin de faire parvenir son réquisitoire dans cette affaire de brigandage qu’elle rédigea ainsi :
Messire procureur, en premier lieu merci pour votre coopération.
Outre la culpabilité évidente de l’accusée, faute de preuves contraires, l’accusation retiendra également, comme circonstance aggravante, l’affront fait à la justice de part son absence au tribunal.
La dénommée Alyah n’a pas hésité à user de violence pour détrousser sa malheureuse victime.
Est ce là un geste de survie ? Que nenni !
Nous n’avons que faire de ces vils brigands sur nos terres et la procure ne saurait tolérer davantage que d’honnêtes citoyens ne puissent s’aventurer sur ses routes en sécurité.
C’est pourquoi, l’accusation requiert auprès de notre honorable juge, un châtiment exemplaire afin qu’il soit entendu qu’un acte tel, perpétré sur les terres Dauphinoises ne saurait demeurer impuni.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
-Attendu que la dénommée Alyah selon la loi Dauphinoise, s’est rendue sans conteste, coupable de trouble à l’ordre Public.
-Attendu que l’accusée ne s’est point présentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre honneur, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
Aussi, réclamerons-nous à l’encontre de l’accusée, une peine de deux jours de prison et une amende d’un montant de 100 écus à la hauteur de son larcin.
Que justice soit rendue!
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En ce jour du 26 octobre 1457.
Au vu de l'acte et du réquisitoire de l'accusation.
Attendu que le brigandage est avéré et prouvé.
Attendu que l'accusée a tenté de se soustraire à la justice dauphinoise en se réfugiant en Provence.
Attendu qu'elle ne daigne pas se présenter devant la Cour, pensant peut-être ainsi échapper au jugement.
Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom de Sa Grasce Gouverneur et du peuple Lyonnais-Dauphinois, le jugement à l'encontre de Dame Alyah. Celle-ci devra passer une journée dans les geôles provençales après avoir payé une amende d'un montant de 100 écus.
Ainsi soit-il, et que justice soit faite.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme