En ce jour du 29 octobre 1457,

Nous, sieur Shinji de Kiriyama, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, dit « Pouilleux » à l’encontre de Messire Pazou.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG

Vous êtes accusé d’avoir mis en vente 2 carcasses de vache à 32 écus. Le paragraphe V.4.b.ii dispose que :
Dépassement de la grille des prix maximaux :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer : 20 écus
Laine : 12 écus
Lait : 9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Les preuves de votre acte se trouve ici (http://img24.imageshack.us/img24/9310/vache32.jpg ; http://img194.imageshack.us/img194/8761/pazou.jpg).

Qu’avez-vous à répondre?

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Dame Isabeau reprit les notes de son prédécesseur, le procureur Shinji et s’avança à la barre

Voilà un accusé qui ne prend pas la peine de ce déplacer pour se justifier.
Soit, je ne prendrai pas davantage la peine de lui trouver des circonstances atténuantes.

Attendu que l’accusé, de par l’article o V.4.b.ii s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu que l'accusé en est à sa première infraction

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Pazou

5 écus d’amende à titre d'avertissement

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En ce jour du 12 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu qu'il n'a pas daigné justifier ses actes devant la Cour.
Attendu qu'il s'agit de sa première infraction.

Vu l'article V.4.b.ii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons, au nom du Gouverneur et du Peuple lyonnais-dauphinois, rendre le jugement à l'encontre de Messire Pazou. Silence dans la salle !

Nous le déclarons coupable d'escroquerie et le condamnons à 5 écus d'amende en guise de réparation du préjudice causé et des frais de justice, ainsi qu'une peine d'une journée dans les geôles, afin de lui apprendre la politesse.

La séance est levée.