En ce jour du 29 octobre 1457,

Nous, sieur Shinji de Kiriyama, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, dit « Pouilleux » à l’encontre du sieur Vb.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&;sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG

Vous êtes accusé d’avoir mis deux embauches à 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Le paragraphe V.3.a sur Esclavage actif dispose que :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Les preuves de votre acte se trouvent ici
(http://img245.imageshack.us/img245/8682/55460966.png ; http://img403.imageshack.us/img403/5435/12cus.png).



Qu’avez-vous à répondre?

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Après avoir relu à la hâte les notes de son prédécesseur, la procureur Dame Isabeau s’avançe à la barre pour l’affaire suivante.

Affaire classique que celle ci, votre honneur!

Un homme chiche qui embauche malgré l’interdit et un autre qui postule à l’emploi pour 12 écus alors qu’il en aurait gagné 15 en se rendant à la mine..

Tsé…
Soupire et énonce son réquisitoire

Attendu que le sieur Vb s’est rendu coupable d’esclavagisme
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément à en diminuer sa responsabilité

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Vb
Une amende de 5 écus à titre d’avertissement

-

En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu qu'il s'agit de la première infraction de l'accusée.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter devant la Cour.

Vu l'article V.3.a du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Vb coupable d'esclavagisme.
Nous le condamnons à passer une nuit dans les geôles pour réfléchir à ses actes.

La séance est levée.