En ce jour du 9 Novembre1457, Nous, Dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Pouilleux à l’encontre du dénommé Crao

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne les 5,6,7 8 et 15 Octobre 1457 des poissons dont les prix de vente à 18,55 et 19 écus sont supérieurs à ceux déterminés par la grille ducale.
La cour notera que l’accusation fera appel de la récidive.

voici les preuves que la procure verse au dossier.
http://img80.imageshack.us/img80/967/vente2poissonsacraoa19e.jpg

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

si je vends mes poissons plus cher c'est qu'ils sont de meilleurs qualité et qu'ils rendent plus intelligent, c'est apparement ce qu'ils vous manquent,alors n'hésité pas la prochaine fois que j'en vends a 19 écus acheter les, vous serez moins con.

La procureur ne sourcilla même pas en écoutant la …défense, pour peu que l’on puisse entrevoir que cela en était une.

Plus rien ne l’étonnait et surtout pas ce genre de personnage qui beuglait à tort et à travers, se croyant le plus fort en défiant l’autorité, et qui ne respectait rien ni personne.
Seuls pour ceux qui la connaissaient bien , un petit sourire ironique et le regard qu’elle porta alors sur l’accusé en disaient long, très long même.

Voilà qu’il se permettait d’insulter un magistrat maintenant .
Cet homme ne manquait pas d’audace et de gouaille !
Un inculte sûrement

Elle hésita à appeler à la garde suite à ses propos et se ravisa.
Non elle voulait qu’il entende.

Sieur Crao, réfléchissez un peu si vous le pouvez.
Qui de nous est le plus sot ?
celui qui tente d’abuser des plus faibles ou celui qui les protége ?
Qui consomme du poisson d’après vous ?
Vous ne savez pas ?
Je vous réponds alors.
Ce ne sont certes pas les gens de votre espèce qui sautent sur toute occasion de s’enrichir mais les plus jeunes, sans expérience aucune qui seront pourtant les grands consommateurs de demain et qui contribueront à vous assurer une manne confortable pour vos vieux jours.

Croise son regard vide de poisson mort et en soupirant se tourne vers le juge.

Votre honneur, cet homme continue encore et encore à bafouer nos lois, à part le jeter dans le Rhône, je ne peux décemment que requérir ce qui suit

Attendu que l’accusé, au vu de l’article V du code pénal s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’il a agi en toute connaissance de cause avec récidive
Attendu, circonstances aggravantes, de ces insultes envers un magistrat

Je requiers à l’encontre du dénommé Crao
40 écus d’amende
3 jours de prison

-

A plusieurs reprises le sir Crao a mis en vente du poisson au dessus du prix maximum autorisé soit 5 poissons en l'espace de 4 jours. Des médiations lui ont donc était proposées et il les a acceptées. Le 8 octobre 1457 dans le courrier de médiation je lui ai donc indiqué que c'était la dernière médiation que je lui proposais et que si il recommençait je transmettrais immédiatement son dossier. Cependant il n'a pas tenu compte de mon avertissement et a récidivé le 15 octobre en vendant un poisson à 18.55 écus.

En ce jour du 15 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par chaque partie.

Attendu que l'accusé s'est déjà plusieurs fois rendus coupables d'escroquerie.

Attendu que ce procès concerne non pas une, mais cinq infractions à la loi.

Attendu, circonstance aggravante, de l'outrage fait aux magistrats.

Vu l'article V.4.b.ii du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, Sieur Crao coupable d'escroquerie.
Nous le condamnons à une amende de 50 écus en compensation du préjudice causé aux institutions ducales. Il devra également passer une semaine dans les mines ducales, et en apporter la preuve avant le 25 novembre 1457. Enfin, il devra s'excuser en public face à la Cour, et ce avant le 20 novembre 1457.

La séance est levée.