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Procès ayant opposé Lexibur au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lexibur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 27/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
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En ce jour du 8 Mai 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Lexibur
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir insulté un officier de la maréchaussée du Duché.
En voici la preuve !!
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/lex1sb10.jpg
Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence :
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Messire Lexibur veuillez vous lever
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :
Attendu que témoignage de messire Invictus et messire Lexibur ne corroborent pas du tout
Attendu que les éléments rapportés par messire Ceilb ne constituent en rien une preuve
Attendu que messire Lexibur conteste les preuves
Attendu des lettres que messire Erizer et dame Penelopa dont voici les preuves corroborent les dire de l'accusé
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102853125142123198.jpg
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527103005125142123208.jpg
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102613125142123188.jpg
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102725125142123191.jpg
http://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102806125142123194.jpg
Nous, Elorane déclarons l accusé non coupable de trouble a l'ordre public
messire Lexibur vous estes libre
Affaire close!!
Le prévenu a été relaxé.