En ce jour du 19 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, à l’encontre du sieur Hellsing

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé et dépouillé avec l'aide de deux complices , le 17 Novembre 1457 dames Emilie_la belle, Ciara, sieurs Loran_le tendre et Auréle sur le lieu dit de Romans entre Vienne et 7 Novembre Valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

La cour notera que conformément à nos accords de coopération judiciaire établis avec la Franche comté, la procure plaidera la récidive
II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

On vous accuse de les avoir dépouillé de leur bourse et d'avoir volé entre autres, une épée, une douzaine de pains ainsi que du bois.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Votre honneur , vous avez ici à juger 3 malfrats notoires qui ont sévi sur nos terres et dépouillés quatre honnêtes citoyens.
Ruinant notamment l’un deux en lui dérobant ses économies de toute une vie.

Acte lâche qui ne demande aucune indulgence de notre part.
Je souligne à votre attention , monsieur le juge, que ces trois malfrats n’ont primo, pas respecté l’obligation de rester sur les terres dauphinoises le temps de leur procès,
Ils n’ont pas davantage répondu à leur convocation ici même avant de s’enfuir comme des pleutres.
Deusio, une conciliation leur a été proposée à tous trois par la procure, à savoir : un versement compensatoire aux victimes les plus touchées en échange d’une demande de peine allégée.
Aucun de ces trois individus n’a daigné répondre et engager la négociation en ce sens.

Aussi, l’accusation demande à ce que ces faits soient pris en considération comme circonstances aggravantes.

Au vu de la culpabilité évidente de ces trois prévenus que sont les dénommés Hellsing, Blondinet et Pierre
Au vu de leurs antécédents qui les placent comme récidivistes
Au vu des circonstances aggravantes sus citées
l’accusation requiert pour chacun d’entre eux

Une amende de 300 écus
4 jours de prison ferme

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* Arrive à la barre, toute intimidée*

Votre Honneur,
Je suis Ciara.n, habitante de Valence, et j'atteste sur l'honneur reconnaitre l'accusé, ici présent, comme l'un des trois bandits qui nous a dépouillé mes amis et moi dans la nuit du 16 au 17 Novembre entre Vienne et Valence.
Pendant le racket, j'ai dû perdre une maiche de pain et une dizaine d'écus, ce qui n'est pas grand chose si l'on compare avec mon fiancé, Loran_le_tendre, qui devait emménager à Valence. Mais l'acte, dont nous avons été les victimes, est condamnable et impardonnable. Oser voler d'honnêtes gens qui travaillent dur pour gagner leur vie. Pour cela, je pense qu'il mérite une lourde peine qui le dissuaderait de recommencer.
De tels agissements ne peuvent rester impunis.

Voilà, je crois avoir tout dit. Merci de m'avoir écoutée.

* s'éloigne de la barre, encore toute rougissante de tant d'émotion *

Bonjour Vostre Honneur,
J'atteste sur l'honneur avoir subi une aggression sauvage et criminelle par ledit sieur Hellsing ici présent que je reconnais parfaitement pour avoir été l'un des 3 viles brigands qui nous ont dépouillé mes amis et moi-même dans la nuit du 17 novembre au petit matin.
Cet individu là Vostre Honneur nous a menacé et racketté sans se soucier des conséquences de ses actes.
Pour ma part j'ai perdu plus de 250 écus, 1 épée, 10 miches de pain, ce qui constituait la totalité de mes biens étant donné que j'entreprenais un déménagement. Aujourd'hui je n'ai plus rien.
Je demande la peine maximale contre ces malfrats afin que plus jamais ces sinistres personnes ne puissent causer du tort à quiconque.
Merci de m'avoir écouté Vostre Honneur.

* se retire en saluant la Cour *

En ce jour du 12 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Hellsing.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu du comportement méprisant de l'accusé envers la Cour, en refusant ses invitations.

Attendu que le brigandage en groupe est un acte lâche et vil.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous jugeons le Sieur Hellsing coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 22 écus d'amende.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !