En ce jour du 19 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre, à l’encontre du sieur Pierre

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé et dépouillé avec l'aide de deux complices , le 17 Novembre 1457 dames Emilie_la belle, Ciara, sieurs Loran_le tendre et Auréle sur le lieu dit de Romans entre Vienne et 7 Novembre Valence , lieu sous juridiction Dauphinoise.

La cour notera que conformément à nos accords de coopération judiciaire établis avec la Franche comté, la procure plaidera la récidive
II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

On vous accuse de les avoir dépouillé de leur bourse et d'avoir volé entre autres, une épée, une douzaine de pains ainsi que du bois.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Votre honneur , vous avez ici à juger 3 malfrats notoires qui ont sévi sur nos terres et dépouillés quatre honnêtes citoyens.
Ruinant notamment l’un deux en lui dérobant ses économies de toute une vie.

Acte lâche qui ne demande aucune indulgence de notre part.
Je souligne à votre attention , monsieur le juge, que ces trois malfrats n’ont primo, pas respecté l’obligation de rester sur les terres dauphinoises le temps de leur procès,
Ils n’ont pas davantage répondu à leur convocation ici même avant de s’enfuir comme des pleutres.
Deusio, une conciliation leur a été proposée à tous trois par la procure, à savoir : un versement compensatoire aux victimes les plus touchées en échange d’une demande de peine allégée.
Aucun de ces trois individus n’a daigné répondre et engager la négociation en ce sens.

Aussi, l’accusation demande à ce que ces faits soient pris en considération comme circonstances aggravantes.

Au vu de la culpabilité évidente de ces trois prévenus que sont les dénommés Hellsing, Blondinet et Pierre
Au vu de leurs antécédents qui les placent comme récidivistes
Au vu des circonstances aggravantes sus citées
l’accusation requiert pour chacun d’entre eux

Une amende de 300 écus
4 jours de prison ferme

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Bonjour Votre Honneur,
Je viens témoigner contre le sieur Pierre qui s'est rendu coupable de brigandage envers ma personne le17-11-2009 à 04:07 alors que e revenais accompagné de Dame Ciara.n, Dame Emilie_la_belle et le sieur Aurèle.
Le groupe qui m'a racketté était composé de Blondinet, de Hellsing et de Pierre ici présent.
Les biens qui m'ont été dérobés constituaient tous mes avoirs car je ramenais la totalité de mon patrimoine pour emménager à Valence.
Merci de m'avoir écouté Votre Honneur et j'espère que le sieur Pierre sera condamné à la hauteur du préjudice que ses actes ont causé.
Je réclame la peine maximale face à ces agissements criminels.

En ce jour du 12 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Pierre.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu du comportement méprisant de l'accusé envers la Cour, en refusant ses invitations.

Attendu que le brigandage en groupe est un acte lâche et vil.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous jugeons le Sieur Pierre coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 74 écus d'amende.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !