Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Duché du Lyonnais-Dauphiné
D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 12/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 15 novembre1457,
Nous, Dame Isabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge .Antoine de Navarre à l’encontre de Messire D.afonso_henriques
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 3 Novembre 1457 dame Aliénor De Flore sur le lieu dit de St Foy entre .Lyon et .Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 60 écus, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
La cour notera que l'accisation plaidera la récidive dans cette affaire
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img149.imageshack.us/img149/7782/brigandage.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Cela n'en finissait plus aujourd'hui, les audiences se succédaient et la fatigue commençait à gagner la procureur.
Celle ci allait être rapide fort heureusement,
Elle se leva une nouvelle fois et s'adressa au juge.
Votre honneur, je plaiderai de même contre cet homme et son complice, qui ont, une nouvelle fois, agressé une innocente Dauphinoise
Allons nous laisser des étrangers envahir nos terres et égorger nos femmes, nos enfants en toute impunité?
Je dis NON!
Si il est une chose que ces hommes doivent se souvenir en ayant traversé notre duché c'est
que sa justice est implacable.
Aussi je demanderai la plus grande sévérité à leur encontre
Attendu que l'accusé D.afonso_henriques s'est rendu coupable de brigandage
Attendu, fait aggravant qu'il s'agit d'une récidive.
l'accusation requiert
4 jours de prison
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* A l'appel de son nom elle s'avança à la barre *
Monsieur le juge, Madame le procureur, bonjour.
* elle regarda ensuite le brigand. il avait toujours son chapeau. Elle le reconnut immédiatement *
C'est bien lui, je le reconnais !
Il était avec un complice. Un brun habillé tout en noir !
Il m'ont tous les deux interpelés dans une langue inconnue. Je leur ai dit que je ne comprenait pas, ils m'ont alors menacé avec leur épée !
J'ai essayé de me défendre, mais pensez bien qu'une pauvre femme, armée d'un seul bâton, ne pouvait pas faire grande chose contre deux sauvages comme ça ! Lui là, il m'a donné un coup d'épée dans le bras. Ça m'a fait mal et ça saignait. J'ai donc lâché mon bâton et je me suis tenue le bras. Son complice en a profité pour me donner un coup de bouclier sur la tête. je me suis effondré au sol. Je ne sais pas lequel des deux, mais j'en ai senti un qui m'a fouillé et qui a pris ma bourse. Il y avait une soixantaine d'écus dedans. Ensuite je sus tombée dans les pommes. C'est la fraicheur du petit matin qui m'a fait reprendre connaissance
En ce jour du 12 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur D.afonso_henriques.
Vu les arguments apportés à notre connaissance.
Attendu qu'il s'agit de la seconde fois que ces étrangers viennent brigander en nos terres.
Attendu que la barrière linguistique ne sera pas retenue comme facteur atténuant.
Vu l'article IV.3 du coutumier.
Nous jugeons le Sieur D.afonso_henriques coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de six jours de prison, et 7 écus d'amende.
La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à 6 jours de prison ferme