En ce jour du 2 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre de Sieur Frewin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 1 au 2 Décembre 1457 dame Carolyne33 sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 700 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img405.imageshack.us/i/rackette.jpg/ .

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

-

Fort contrariée, la procureur s’avance à la barre pour plaider dans cette affaire de brigandage

Monsieur le juge, l’affaire que vous allez devoir juger maintenant n’est ni plus ni moins celle d’un des plus vils brigands de ce royaume.
Un scélérat du Languedoc qui vient détrousser nos honnêtes citoyens Dauphinois.

Cet homme disais je, dépourvu d’honneur a lâchement abusé de sa force pour détrousser une honnête paysanne de ses économies de toute une vie.

N’ayant aucune compassion pour sa victime, il a refusé l’offre de conciliation que lui offrait la procure, à savoir une indemnité compensatoire envers dame Carolyne en échange d’une peine allégée.

Il a refusé également à plusieurs reprises l’assistance d’un avocat, préférant la fuite, ne respectant pas, une fois de plus nos lois qui l’obligeait à ne point quitter nos terres.

Ces faits démontrent bien la personnalité fourbe de l’accusé.
En conséquence, l’accusation demandera à l’encontre du sieur Frewin une extrême sévérité

Soit :
Une amende de 300 écus
3 jours de prison
la restitution de tous les biens à la plaignante

Que justice s’accomplisse

-

Carolyne arriva à la barre toute intimidée en ce lieu où elle n'est jamais venue. Elle s'approcha jura sur Aristôte de dire toute la vérité et commença sont récit :
Bonjour monsieur le juge, je me suis permise de venir vers vous parce que je me suis faite racketter dans la nuit du 1er au 2 novembre. Je revenais de Lyon après avoir vendu mon champ pour emménager à Vienne. Je possédais sur moi tout l'argent de la vente de mes terres ainsi que quelques économies gagnées péniblement à la mine et au port soit 700 écus. J'étais pleine d'espoir de recommencer une nouvelle vie et de pouvoir enfin posséder 2 champs à ce jour il ne me reste plus rien' Je voudrais que cet homme me restitue ce qu'il m'a prit c'est le seul espoir qu'il me reste aujourd'hui. Merci Monsieur le juge pour m'avoir écouté

Carolyne regagna sa place en gardant en elle un espoir.

En ce jour du 12 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Frewin.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu de l'écrasante somme dérobée à la victime par l'accusé.

Attendu du comportement méprisant de l'accusé envers la Cour.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous jugeons le Sieur Frewin coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 300 écus d'amende. Nous le condamnons également à restituer l'intégralité des biens à la victime, et ce avant le 25 décembre, jour des fêtes et du bonheur.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !