En ce jour du 22 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre du sieur Spongebob81 domicilié à Embrun

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Vous êtes accusé de refus de payer les taxes inhérentes à la taverne dite chez Spongy dont vous êtes le propriétaire
et ce, malgré les relances de la prévôté

En voici la preuve

http://nsa11.casimages.com/img/2009/11/07/09110702462434481.jpg

Vous êtes ainsi redevable de la somme de 150 écus correspondante aux taxes de Juillet, Août et Septembre 1457

Au regard de l'article 4 du 5ème livre de notre coutumier, premier alinéa, partie 3 : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

-

Votre honneur, on cherche à vous tromper.
L'accusé qui s'est déclaré être chez les moines ne l'est point.
Des témoins l'ont aperçu régulièrement sortir de chez lui où il se terre.

Voici de nouvelles preuves a apporter au dossier
http://img197.imageshack.us/img197/8930/spongebobj.png
http://img197.imageshack.us/img197/4118/spongebob1.png

Ceci étant le premier point.

Le deuxième étant cette missive récente adressée au maire d'Embrun.

Il dit ne pas être endetté! Se moque t'il?
Je rappelle que les taxes que la prévôté lui réclame le sont depuis le mois de Juillet et pour jusqu'à Novembre maintenant
comme nous en informe le sergent.
Je rappelle qu'elles sont obligatoires et payables chaque 5 semaines
Nous avons, il me semble été plus que patients
Devons nous encore attendre un an?
C'est innacceptable!
Qu'il s'estime encore heureux que des majorations ne lui soient pas imputées.

Monsieur le juge,
Au vu des éléments présentés par l'accusation révélant la mauvaise foi de l'accusé
Au vu de l'absence d'éléments à décharge

L'accusation requiert le paiement intégral des arrièrés des taxes dans les plus brefs délais
soit 200 écus
2 jours de prison pour avoir tenté de se soustraire à la justice

-

Bounette s'avança à la barre et salua la cour et les jurés.

je n'ai pas grand chose à ajouter sur cette affaire sauf que la somme est monté à 250 écus vu qu'il n'a pas payé la taxe de septembre et novembre aussi.
En se mettant en retraite régulièrement, Il pense que cela le rend exempt de toute taxe et que les autorités supérieurs mettent les dossiers des retraités en pause.
Je vous donne un courrier reçu par le sergent samthebeast de sa mauvaise foi .

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/18/img-164110lydoo.jpg

En ce jour du 20 décembre 1457, on nous a assez fait attendre.

Attendu que l'accusé se moque de nous.

Attendu qu'il ne se présente pas ici.

Attendu qu'il n'a pas réussi à prouver son innocence.

Nous, Antoine de Navarre, le condamnons à payer ses impôts avant Noël, à deux jours de prison et à une amende de 100 écus.

Non, mais ...