Procès ayant opposé Megane3 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Megane3 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 9 Novembre 1457, Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de dame Magane.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir, avec l’aide de votre complice le dénommé Applensly agressé avec violence avérée le 31 Octobre 1457 sieur Inracien sur le lieu dit de Romans, entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 73 à 75 écus, ainsi que 10 sacs de farine , 12 viandes, et 4 pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.Le procure n'en fait pas la demande.
La cour notera que l'accusation plaidera la récidive pour cette affaire
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://nsa11.casimages.com/img/2009/10/31/091031054740798930.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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En ce jour du 20 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons d'en finir avec cette affaire qui a duré depuis trop longtemps.
En conséquence, nous condamnons Megane3 à trois jours de prison et 300 écus d'amende.
Ainsi soit-il.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 3 jours de prison ferme