Procès ayant opposé Mimi05 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Mimi05 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 2 Décembre 1457,
Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre dame Mimi05
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir embauché illégalement le 11 et 12 Novembre 1457 messires Sly32 et Falado en tant qu' ouvriers sans qualification.
En voici les preuves:
http://img30.imageshack.us/img30/4514/mimi05offre3.jpg
http://img29.imageshack.us/img29/8822/mimi05embauche.jpg
http://img20.imageshack.us/img20/8376/mimi05offre4.jpg
http://img97.imageshack.us/img97/6097/mimi05embauche2.jpg
V.2.c des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
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Je vous remercie pour ces précisions sergent qui nous montre l'accusée sous un jour autre qu'elle veut bien le laisser paraïtre.
l'accusation ne tiendra donc pas compte de la supposée ignorance de l'accusée, d'autant qu'elle ne fait preuve d'aucune bonne volonté pour venir se défendre.
Attendu que l'accusée s'est rendue par deux fois coupable de Taop
Attendu qu'elle n'a présenté aucun élément contraire visant à en atténuer sa responsabilité
L'accusation requiert à l'encontre de dame mimi05
20 écus d'amende
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S'avançant dans la salle d'audience Sam prit place sur le banc des témoins et après avoir salué tout le monde il commença :
"En raison de l'impossibilité du lieutenant Felryn à se déplacer actuellement je viens témoigner à sa place.
Le10/11/1457, Dame Mmimi05 a effectivement embauché Messire Falado. Le lendemain le lieutenant a envoyé une offre de médiation a cette dame qui a accepté le 12.
Mais le même jour elle remettait une offre illégale sur l'affiche de la mairie. Offre qui a été prise par un villageois, Sly32, qui connaissait parfaitement la loi mais c'est une autre histoire.
A l'arrivée, non seulement la dame n'a jamais acheté la miche de pain de la première médiation mais elle a osé écrire au lieutenant qu'elle ne comprenait strictement rien à la grille des salaires.
A noter qu'elle a également avoué avoir très bien compris les explications du lieutenant et que nous ne devrions pas avoir a la reprendre pour une faute identique avant longtemps. Toutefois il ne faut pas oublier qu'elle avait déjà dit avoir compris la grille le 15 juin et les 7, 11 et 14 juillet de cette année. Dates auxquelles elle avait été prise pour esclavagisme passif. A noter également la mauvaise dont fait preuve la dame pour régler les amendes qui depuis qu'elle est en ville s'accumulent sur son compte et sont débitées sur celui de la mairie.
Voilà.
Vous remerciant de l'attention que vous avez porté à mon témoignage. Je vous demande l'autorisation de retourner à Embrun ou d'autres escrocs sévissent. »
Après avoir saluer, Sam sortit de la salle afin de rentrer au plus vite à Embrun.
En ce jour du 20 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, Juge gelé du Duché enneigé du Lyonnais-Dauphiné, allons, dans le froid, rendre notre jugement à l'encontre de la dame Mimi05.
Nous rappelons au préalable qu'elle est accusée d'avoir déposé une offre d'emploi pour ouvrir non qualifié à deux reprises.
Vus les arguments apportés à notre connaissance.
Attendu que les preuves sont indiscutables.
Attendu que l'accusée ne nie pas les faits.
Attendu, circonstance aggravante, qu'elle ose nous réunir en ce jour dans le froid.
Attendu, circonstance aggravante, de la mauvaise foi de l'accusée.
Vu l'article V.2.c de notre coutumier, aujourd'hui couvert de givre.
Nous la condamnons en grelottant à se geler pendant deux jours dans nos geôles dépourvues de système de chauffage.
Et toc !
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme