Procès ayant opposé Lintim au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lintim était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-Isabeau
Nom du juge : Pouilleux
Date du verdict : 20/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dié
En ce jour du 4 Décembre 1457,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre dame Lintim
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 24 Novembre 1457 messire Augustus en tant qu ouvrier sans qualification.
En voici la preuve:
http://img412.imageshack.us/img412/8080/embauchelintim.jpg
http://www.noelshack.com/up/aac/lintim1-ac85f33732.jpg
V.2.c des offres d emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
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Et bien monsieur le juge, il semblerait que notre journée se termine trés tôt ce soir.
Ni l'accusée ni le sergent n'ont daigné répondre à notre convocation.
Soit, nous allons procéder.
Attendu que l'accusée s'est rendue indéniablement coupable de TAOP
Attendu qu'elle n'a fourni aucune excuse ni preuve de sa coopération
l'accusation requiert à l'encontre de la dame Lintim:
une amende de 10 écus
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En ce jour du 20 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, Juge gelé du Duché enneigé du Lyonnais-Dauphiné, allons, dans le froid, rendre notre jugement à l'encontre de la dame Lintim.
Nous rappelons au préalable qu'elle est accusée d'avoir déposé une offre d'emploi pour ouvrir non qualifié.
Vus les arguments apportés à notre connaissance.
Attendu que les preuves sont indiscutables.
Attendu que l'accusée ne nie pas les faits.
Attendu, circonstance aggravante, qu'elle ose nous réunir en ce jour dans le froid.
Vu l'article V.2.c de notre coutumier, aujourd'hui couvert de givre.
Nous la condamnons en grelottant à se geler pendant une journée dans nos geôles dépourvues de système de chauffage.
Et toc !
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme